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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

176 résultats pour « Catherine LESIMPLE-COUTELIER Mme »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe II

—

Haute-Corse Bastia-Poretta, Calvi-Sainte-Catherine. Côte-d'Or Beaune, Darois, Dijon-Longvic, Til-Châtel. Côtes-d'Armor Lannion, Saint-Brieuc - Armor. Dordogne Bergerac-Roumanière, Périgueux-Bassilac.

Article ANNEXE X

—

reprendre in extenso l'annexe I de l'arrêté du 28 septembre 2007 à raison d'une page pour chacun des cinq thèmes ; g) (Supprimé) ; h) Une page détachable intitulée Attestation de réussite à la formation rédigée suivant ce modèle : Nous certifions que Mme

Article Annexe IV

—

/Mme ..., né(e) le ... à ..., domicilié(e) ..., ci-après dénommé(e) “le garant”, Article 1er Le garant s'engage à verser à la première demande du préfet la somme fixée à l'article 2 du présent acte en vue de lui garantir le paiement en cas de défaillance

LEGIARTI000027679216

—

Sénat : Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, n° 441 (2012-2013) ; Rapport de Mme Françoise Cartron, au nom de la commission de la culture, n° 568 (2012-2013) ; Avis de M.

Article (60 à 69)

—

D 264 SAINTE-CATHERINE 62 D 901 N 1 SAINT-LEONARD Limite département 62/80 NEMPONT-SAINT-FIRMIN 62 D 917 Limite département 62/80 LE TRANSLOY D 60 BEAURAINS 62 D 917 D 260

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

OEillet de Mme Gysperger. Draba loiseleurii Boiss. Drave de Loiseleur. Erigeron paolii Gamisans Erigeron de Paoli. Euphorbia corsica Req. Euphorbe de Corse. Euphorbia pithyusa L. subsp. cupanii (Guss. ex Bertol.) A.R. Sm. Euphorbe de Cupani.

Article Annexe 5

—

. □ Mme Fait pour servir et valoir ce que de droit.

Article 2

—

Catherine Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE). Clip SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR). Etincel Secobra Recherches (FR).

Article Annexe I

—

./ Mme Signature Le/ la secrétaire de l'assemblée, M./ Mme Signature Annexe Cas concret à valeur d'exemple : 30 électeurs, 5 sièges à pourvoir, 30 × 5 = 150 suffrages exprimés Deux listes sont en présence.

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

./ Mme Assisté (e) par M/ Mme (préciser la qualité : famille, autres) Vu les articles L. 441-1 et suivants du code de l'action sociale et des familles ; Vu les articles R. 441-1 à R. 442-1 et D. 442-2 à D. 444-8 du code de l'action sociale et des familles

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

./ Mme... Assisté par M./ Mme... (préciser la qualité : famille, autre). Vu les articles L. 441-1 et suivants du code de l'action sociale et des familles ; Vu les décrets n°... du..........

Article 1

—

ORGANISME V Arboriste-grimpeur 214 3 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de la Drôme V Agent d'intervention de travaux d'accès difficile et/ou de grande hauteur 230r 5 ans Association pour l'étude d'une éducation adaptée (AEEA) V Forgeron-coutelier

Article Annexe IV

—

./ Mme Signature Le/ la secrétaire de l'assemblée, M./ Mme Signature Annexe Cas concret à valeur d'exemple : 30 électeurs, 4 sièges à pourvoir, 30 × 4 = 120 suffrages exprimés Deux listes sont en présence.

Article Annexe II

—

./ Mme Signature Le/ la secrétaire de l'assemblée, M./ Mme Signature Annexe Cas concret à valeur d'exemple : 30 électeurs, 4 sièges à pourvoir, 30 × 4 = 120 suffrages exprimés Deux listes sont en présence.

Article Annexe III

—

./ Mme Signature Le/ la secrétaire de l'assemblée, M./ Mme Signature Annexe Cas concret à valeur d'exemple : 30 électeurs, 4 sièges à pourvoir, 30 × 4 = 120 suffrages exprimés Deux listes sont en présence.

LEGIARTI000030366608

—

CPU CPAM de l'Oise Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 840000657 Finess géographiques 840000350 Etablissement ASSOCIATION INSTITUT SAINTE-CATHERINE

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

./ Mme ... Assisté (e) par M./ Mme ...

Article 1

—

BTM) 252r 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Féron métallurgiste traditionnel 254v 5 ans Centre de formation aux métiers et transmission de traditions (CFMTT) IV Fèvre taillandier coutelier

Article Annexe 6

—

. □ Mme Par ailleurs, j'atteste qu'à la date de la demande je n'ai pas conclu un contrat de certification avec un autre organisme certificateur pour la catégorie d'actions de formation sollicitée

Article Annexe

—

Chez d'autres éditeurs ou dans d'autres collections : - Asselain (Jean-Charles), sous la dir. de, Précis d'histoire européenne (XIXème-XXème siècle), Armand Colin, 1993 ; - Barbier (Frédéric), Bertho-Lavenir (Catherine), Histoire des médias, de Diderot

Page 8 · 176 résultats

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