CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d0
18 novembre 2016
5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/13016 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Juin 2015 -Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG no 2013F01380 APPELANTE SAS CELIO
Pôle 5 - Chambre 5
60321db9e3fccb551a8d39a0
12 avril 2018
La société Célio international, de droit belge (ci-après « la société Célio ») est une holding et centrale d'achats pour les magasins de prêt à porter de l'enseigne « Célio ».
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0916JUD000359803
16 septembre 2014
    The Court decided to award 60,000 euros (EUR) each to Meryem Çelik, Zübeyda Uysal, Misrihan Sevli, Emine Çelik, Marya Çelik, Fatma Şengül, Besna Sevli, Hanife İzci, Kimet Şengül, Hazima Çelik
Pôle 4 - Chambre 2
642e75b48b510604f5bc1db0
5 avril 2023
d'EVRY COURCOURONNES C/O Maître [L] [M] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMEE Société CELIK
Pôle 6 - Chambre 7
67f9f3a8a6be9c926c7caa0d
10 avril 2025
CELIO FRANCE [Adresse 2] [Localité 9]/FRANCE Représenté par Me Zouhaire BOUAZIZ, avocat au barreau de PARIS Me [L] [P] - Mandataire judiciaire de S.A.S.
Pôle 6 - Chambre 2
6358cdccc40aa805a7864cc0
21 octobre 2022
Société SELAFA MJA prise en la personne de Maître [P] commissaire à l'exécution du plan de CELIO FRANCE Société SELAFA MJA prise en la personne de Me [V] [P] Mandataire liquidateur de CELIO FRANCE
X... Madame Christiane Marlise Renate Z...divorcée Xc/SA LA CELLIOSE
6253ccffbd3db21cbdd91f7e
29 janvier 2015
La SA La Celliose s'est opposée à cette demande. Par une ordonnance du 7 octobre 2013, le juge de la mise en état a rejeté toutes les demandes présentées par les consorts X....
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-243485
19 mai 2025
Türkiye 24/12/2020 Mehmet Cemal ACAR 1974 Batman Turkish Erkan ŞENSES 63. 15004/21 Çelik v. Türkiye 02/03/2021 Gençtürk ÇELİK 1971 Sivas Turkish   64. 15028/21 Koyuncu v.
4ème Chambre
DTA_2204620_20250227
27 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, - les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique, - et les observations de Me Achard, avocate de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10369
15 avril 2016
[J] et les sociétés Celio France et Stock J Boutique Jennyfer, que M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0228DEC005010499
28 février 2002
Mr Kerep Çelik, Ms Fevziye Çelik, Ms   Mehpare Çelik, Mr Mahmut Çelik, Mr Abdullah Çelik and Ms Nazire Çek with a view to securing a friendly settlement of the application registered under no.
DTA_2401939_20251009
9 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - Mme Bergerat, première conseillère, - Mme Célino, première conseillère.
DTA_2401138_20251009
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Célino, les observations de Me Rimetz, substituant Me Danset-Vergoten, avocate de M. A.... Considérant ce qui suit : M.
DTA_2209986_20250605
5 juin 2025
Babski, premier conseiller faisant fonction de président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère.
ECLI:CE:ECHR:2002:1121DEC004194998
21 novembre 2002
, Mr Sami Çelik, Mr İlhami Çelik, Mr Hasan Çelik, Mr Şani Çelik and Ms   Sebahat Yurtalan, are Turkish nationals, who were born in 1935, 1933, 1928, 1957, 1963, 1959, 1950 and 1955 respectively and
615e0e2bc25a97f0381f52f0
30 octobre 2014
DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [L] [J] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Jean ROSENBERG, avocat au barreau de PARIS, toque : P0460 DEFENDERESSES AU CONTREDIT SAS CELIO
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2516414_20251001
1 octobre 2025
B..., représentée par Me Celikkol, demande à la juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, dans le dernier état de ses écritures
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2410504_20241105
5 novembre 2024
A C B, représenté par Me Celikkol, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète de Val-de-Marne de lui donner
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0913DEC001952607
13 septembre 2016
    Les requérants, M me Sabriye Çelik et M. Zübeyir Çelik, sont des ressortissants turcs nés respectivement en 1964 et en 1965 et résidant à Batman.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61455
11 décembre 2025
février 2025 par la cour d'appel de Montpellier (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Biker, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ à la société Celio
Page 8 sur 93
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.