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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 8 Octobre 2007c/Monsieur X
6253ca88bd3db21cbdd8b472
6 juin 2008
6 juin 2008
Christophe, René, Michel né le 4 Décembre 1962 à AMIENS (80) Fils de Jacques et de C...
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870de
26 janvier 2005
26 janvier 2005
CHARDONANT, Christophe X... a récusé les motifs de licenciement énoncés dans la lettre.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870df
26 janvier 2005
26 janvier 2005
CHARDONANT, Christophe X... a récusé les motifs de licenciement énoncés dans la lettre.
Source officielleMise à disposition - Procédures collectives
69a2a9b4cdc6046d47045b91
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Jean-Christophe GREMILLET M. Philippe ARTAUX Greffier : M. Christophe BOSCHER Ministère Public la République : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91de4
18 décembre 2014
18 décembre 2014
procédure civile, - débouté Monsieur Z... du surplus de ses demandes, - condamné Monsieur Christophe Y... et Mademoiselle Delphine X... aux dépens, ; Vu l'appel de Mme Delphine X... et de M Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d20
27 novembre 2014
27 novembre 2014
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163f370700ef6338d4113af
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Par dernières conclusions du 10 avril 2009, la SCI LE BOB DU 39 demande à la Cour de : - déclarer la SCI LE BOB DU 39 recevable et bien fondée en son appel, - infirmer le jugement, - ordonner la mainlevée
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c790
15 septembre 2008
15 septembre 2008
ESKULANAK C / Christophe X...
Source officiellecr
6079a8cd9ba5988459c4f015
3 mars 1998
3 mars 1998
Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de Reims, chambre correctionnelle, en date du 2 novembre 1995, qui l'a condamné pour infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs
Source officiellecr
éesc/Christophe Y
61372528cd5801467741b742
19 décembre 1988
19 décembre 1988
huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD, de la société civile professionnelle BORE
Source officielleChambre Sociale
644cb4e356c9f0d0f8b6f0ed
28 avril 2023
28 avril 2023
AVENIR BOIS ET TRADITIONS, sise [Adresse 2] représentée par Me Jean-louis LANFUMEZ, avocat au barreau de BELFORT INTIMEE Madame [H] [P], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-charles
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a637
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Monsieur Christoph X... soutient qu'il a été dupé sur ce point.
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb89
1 avril 2008
1 avril 2008
Selon acte du 14 Juin 1986, M Jean Paul X... et son épouse, Mme Y... aujourd'hui divorcée et remariée Z..., ont fait donation à leurs enfants, Denis, Véronique épouse HENRY, Christophe, Caroline épouse
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb8a
18 mars 2008
18 mars 2008
Selon acte du 14 Juin 1986, M Jean Paul X...et son épouse, Mme Y...aujourd'hui divorcée et remariée Z..., ont fait donation à leurs enfants, Denis, Véronique épouse G..., Christophe, Caroline épouse A.
Source officiellecr
61372672cd58014677425a5c
18 février 1998
18 février 1998
le dix-huit février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de Me B... et de la société civile professionnelle BORE
Source officiellecr
6137261ccd58014677423052
28 septembre 2004
28 septembre 2004
Printemps Redoute ; considérant que, comme l'a retenu à bon droit le tribunal et contrairement à ce qui est soutenu par la défense, de telles imputations de corruption et de collusion, même formulées
Source officiellecr
61372693cd58014677426b34
12 septembre 2006
12 septembre 2006
est compatible avec la description des faits qui lui a été rapportée ; que la déclaration de Franck E..., selon laquelle il se souvient qu'il y avait des tâches de sang sur le côté droit du tableau de bord
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 10 Juin 2008c/Monsieur X
6253cb06bd3db21cbdd8cb1a
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Christopher, Karim, Cyril né le 26 Août 1986 à AMIENS (80) Fils de X...
Source officielleJU 1ère chambre
DTA_2303483_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Borges-Pinto, rapporteur public, - les observations de Me Hémery, avocate, pour Mme A, - et les observations de Me Navarro, avocat (SELARL BG Avocats), pour la commune de Bourg-Saint-Christophe.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01094
8 décembre 2009
8 décembre 2009
X... ; d'autre part, que de septembre à décembre 1999, Monsieur Christophe X... a reproduit la forme et le contenu des courriers adressés par la société APPLITEX à ses clients pour ses remises de prix
Source officiellePage 8 sur 371