CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 994 résultats pour « Christophe CANCEL Maître »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721a4cd580146773f58bd

Cassation

6 février 1992

6 février 1992

Christophe Y..., demeurant lotissement Marguerite n° 30, ..., à Hermès (Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1989 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre B), au profit : 1°) de M.

Source officielle

Page 8 sur 100

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00132

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Christophe A..., domicilié [...]                                  , 4°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2ee

Appel

14 décembre 2006

14 décembre 2006

Christophe Y... SELARL CHRISTOPHE Z...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

616243ca1217cad6c0164a01

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

INTIMÉS Monsieur [C], [Z], [H] [W] demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Catherine BELFAYOL BROQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 assisté de Maître Antoine GENTY de la SCP

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6620138ef05edb385fb2ace5

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société STARES - FONCIA [Localité 5] EST Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Christophe BORÉ Pôle civil de proximité ■

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0dc

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

représentée par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me GUILLERMOU, avocat au barreau de TOULON Monsieur Mario Christophe A...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fde06f442297da65a86bc35

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

Christophe X..., Monsieur A... et Monsieur C..., autre salarié de la SARL T&T NATURE, 'travaillaient régulièrement tous les 3" et que 'Christophe X... montait à BEAUREGARD au moins 1 à 2 fois par mois'

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24TL00595_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 juillet 2024, la société Subra Calmont Sanitaire Thermique, représentée par la SCP Candelier Carrière-Ponsan agissant par Me Candelier, conclut : 1°) à la

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102198_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de Saint-Christophe a accordé un permis de construire n° PC 17315200013 à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.C.I. CELIAc/S.A

6253c94dbd3db21cbdd87e38

Appel

20 février 2006

20 février 2006

FOURNIER, avoués à la Cour, et assistée de Maître TENGANG substituant Maître Lionel RIVIÈRE, avocats au barreau de Bordeaux, appelante d'un jugement (R.G. 03/2681) rendu le 18 décembre 2003 par le Tribunal

Source officielle
CA

13e chambre

5fdc3af0c486335ee882358b

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

Basse prise en la personne de maître Christophe Basse.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61625100929f6bffa995b3a8

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Maître Pierre-François VEIL et Maître Christophe BOUCHEZ avocats au barreau de PARIS, toque : T006, substitués

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8453fcdc6046d4716c8bd

Commerce

30 avril 2025

30 avril 2025

d'ouvrage, L'arrêt du chantier est dû à la ruine d'un ouvrage réalisé par une entreprise autre que Ciabrini, Le retard du projet ne peut être calculé, car projet et maître d'ouvrage sont différents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd9373d

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Christophe GUYOT de la SELARL GUYOT-DE CAMPOS, avocat au barreau de REIMS substituée par Maître Félipe LLAMAS, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : SAS ASSISTANCE 52 257 avenue de la République

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9066c

Appel

10 mai 2013

10 mai 2013

représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocat au barreau de LIMOGES, Me Jean-Christophe CARON, avocat au barreau de VERSAILLES Monsieur François Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2300025_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 janvier et le 7 avril 2023, la société GTM Guadeloupe, représentée par Maître Christophe Cabanes, demande au juge des référés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1c7

Appel

9 juin 2009

9 juin 2009

né le 27 Février 1960 à NEUILLY SUR SEINE (92200) ... 34400 ST JUST représenté par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assisté de Me Michel CHRISTOL, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60329908b9f5fe0d999184b0

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] (AUTRICHE) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Christophe PIERRE, avocat

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001035_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Christophe, - les conclusions de Mme Gaullier-Chatagner, rapporteure publique, - et les observations de Me Martin, représentant de M. B et autres. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c5d33109fd079b20f2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

copie exécutoire à Me Christophe DELMONTE Me Jean-christophe MICHEL Me Patrice MOEYAERT Me Olivier SINELLE 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Christophe

Source officielle