Codes de loi français

Article Annexe I

Ajaccio-Napoléon Bonaparte Figari - Sud-Corse Haute-Corse 20 B Bastia-Poretta Haute-Corse 20 B Calvi - Sainte-Catherine Franche-Comté Jura 39 Dole-Tavaux Haute-Normandie Seine-Maritime 76 Le Havre-Octeville Rouen-Vallée

Article Annexe

ZI, avenue Gay-Lussac, BP 3, 33370 Artigues-près-Bordeaux. 31 décembre 2010 CETE APAVE Nord-Ouest. 51, avenue de l'Architecte-Cordonnier, BP 247, 59019 Lille Cedex. 31 décembre 2010 CSTB. 84, avenue Jean-Jaurès, Champs-sur-Marne, 77447 Marne-la-Vallée

Article 2

réseaux de transport public urbain en Ile-de-France à la date d'élaboration du schéma d'ensemble ; - les possibilités de raccordement par ligne à grande vitesse de la liaison par train à grande vitesse Roissy - Charles-de-Gaulle - Chessy - Marne-la-Vallée

Article Annexe 1

CPU 01342 Libellé CPU CPAM Montpellier Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 760780742 Finess géographiques 760000372 Etablissement CHI CAUX VALLÉE

Article 1

POITIERS-BIARD 2,107 % PONTOISE 1,043 % QUIMPER-PLUGUFFAN 0,739 % RAIATEA-UTUROA (Polynésie française) 0,396 % RANGIROA (Polynésie française) 0,308 % REIMS-PRUNAY 0,101 % RENNES - SAINT-JACQUES 2,307 % RODEZ-MARCILLAC 1,307 % ROUEN-VALLÉE

LEGIARTI000051471575

palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie Etablissement public foncier de Normandie Etablissement public foncier Ile-de-France Etablissement public Grand Paris Aménagement Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée

LEGIARTI000022970363

Délimitation de l'aire géographique L'aire géographique de la Châtaigne d'Ardèche se situe à l'ouest de la vallée du Rhône, sur la bordure du Massif central et s'étend principalement sur le territoire du département de l'Ardèche.

Article ANNEXE

Sites archéologiques de la vallée de la Vézère (Grottes de Combarelles, Grottes de Font-de-Gaume, Gisement de Laugerie-Haute, Gisement de Moustier, Gisement de la Micoque, Gisement de la Ferrasie, Gisement de l'Abri du Poisson, Grottes de Tayjat, Abri

Article Annexe I

géographique complémentaire Le Puy-Notre-Dame R 216 12,00 COMITE REGIONAL SUD-OUEST MONTRAVEL R 198 11,50 COMITE REGIONAL VALLEE

Article 22

. - Cette étude est obligatoire pour les rejets qui dépassent l'une des valeurs suivantes : - 200 kg/h de SO 2 X Elle est également obligatoire dans les vallées encaissées ainsi que lorsqu'il y a un ou des obstacles de hauteur supérieure à 28 mètres à

LEGIARTI000032711150

hospitalier de Coulommiers Coulommiers 77 Centre médial des Forcilles Férolles-Attily 77 Polyclinique de la Forêt Fontainebleau 77 Centre hospitalier de Fontainebleau Fontainebleau 77 Centre hospitalier de Marne-la-Vallée

Article 5

POITIERS-BIARD 1,072 PUKA PUKA 0,032 QUIMPER-PLUGUFFAN 1,020 RAIVAVAE 0,016 RANGIROA 0,104 RAROIA 0,028 REAO 0,053 REIMS-PRUNAY 0,099 RIMATARA 0,125 ROANNE-RENAISON 0,105 RODEZ-AVEYRON 1,870 ROUEN-VALLÉE

Article 6

0,047 REAO 0,047 REIMS-PRUNAY 0,092 RENNES - SAINT-JACQUES 2,074 RIMATARA 0,059 RODEZ-MARCILLAC 1,301 ROUEN-VALLEE

Article 6

QUIMPER-PLUGUFFAN 1,008 RAIVAVAE 0,103 RANGIROA 0,047 RAROIA 0,084 REAO 0,085 REIMS-PRUNAY 0,079 RENNES - SAINT-JACQUES 2,429 RIMATARA 0,075 ROANNE-RENAISON 0,115 RODEZ-MARCILLAC 1,622 ROUEN-VALLÉE

Article 19

Dans tous les actes individuels et réglementaires en vigueur qui les mentionnent, les mots : " Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux " ou " université de Marne-la-Vallée " sont remplacés par les

Article Annexe

. ― ACTIONS DE RESTRUCTURATION ET DE RECONVERSION DU VIGNOBLE RETENUES POUR LES SUPERFICIES RELEVANT DU CONSEIL DE BASSIN VITICOLE VALLÉE DU RHÔNE-PROVENCE A. 1. Zones éligibles : 2.

Article 6

QUIMPER-PLUGUFFAN 1,069 RAIVAVAE 0,059 RANGIROA 0,003 RAROIA 0,059 REAO 0,061 REIMS-PRUNAY 0,074 RENNES-SAINT-JACQUES 1,270 RIMATARA 0,045 ROANNE-RENAISON 0,328 RODEZ-MARCILLAC 0,525 ROUEN-VALLEE

Article ANNEXE 10

Vieille-Montagne-de-Clichy ; - chemin de la Vieille-Montagne-de-Clichy jusqu'à l'avenue de Sévigné ; - avenue de Sévigné jusqu'à l'allée de Bellevue ; - allée de Bellevue jusqu'à la route Stratégique ; - route Stratégique jusqu'à l'allée Jules-Vallès

Article 1

côtes de Ceressou ; - le décret du 16 novembre 1981 modifié définissant les conditions de production des vins de pays des côtes du Tarn ; - le décret du 16 novembre 1981 modifié définissant les conditions de production des vins de pays de la haute vallée