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902 résultats pour « Clémence RADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2604815_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative et jusqu’à ce qu’il soit statué au fond sur sa légalité, d’ordonner la suspension de la décision du 16 mai 2025 de France Travail de radiation

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307196_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

En conséquence, il y a lieu de procéder à la radiation du dossier n° 2307196 du registre du greffe du tribunal administratif de Lyon.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500060_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

, de sorte que la radiation de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90947

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Eiffage Energie Systèmes - Clemessy Services, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0621DEC000031016

Admin. suprême

21 juin 2018

21 juin 2018

Leonello Raddi (requête n o 310/16) et Clemente Fasoli (requête n o   2657/16) étaient décédés à des dates non précisées. Aucun héritier ne s’est constitué dans la procédure devant la Cour.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65a8d600e12c85000874b040

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

En raison de l'inexécution de cette décision, il y a lieu de prononcer la radiation de l'affaire par application des dispositions précitées de l'article 524 du code de procédure civile.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

T..., l'avait traité de connard car il n'arrivait pas à envoyer le volant de badminton, son fils lui avait dit que ce professeur n'arrêtait pas de crier, leur autre fils, Clément lui avait rapporté que

Source officielle
CA

Chambre 3-1

66fce3bd8d6ea26f688da56d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 24/00442 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMMYM Ordonnance n° 2024/M204 Monsieur [O] [M] représenté par Me Clément

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662c9500b787c4000862f719

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

comparant ni représenté Madame [C] [P] épouse [T] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Jean christophe LEMAIRE de la SCP LEMAIRE QUATRAVAUX, avocat au barreau de DIEPPE substitué par Me Clémence

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200636_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Mme C a été radiée des cadres de la commune de Saint-Clément-de-Rivière par arrêté du 6 avril 2021.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35d471d7564000872dcad

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

6 457,33 euros, En tout état de cause, - de débouter l'entreprise Virgo Clèment de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - de condamner l'entreprise Virgo Clèment au paiement de la somme

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

66fedf59172da17169e991a9

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

24/03971 du 01 Octobre 2024 Numéro de recours: N° RG 23/02256 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3S4T AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Maître Clémence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2303522_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Par une requête, enregistrée le 3 juillet 2023, M. et Mme F, représentée par Me Clémence Radé, demande l'extension de l'expertise à M. G B, à Mme C E et à la société Eau 47.

Source officielle
CA

4e chambre civile

662b43c8fe254500083148fa

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, ayant plaidé pour Me Rony DEFFORGE de la SELARL CR ASSOCIES, avocat au barreau du VAL D'OISE S.A.S.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65b0bc188d0ccf000877e589

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 20/00234 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OPFO ORDONNANCE N° APPELANT M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

642d1484cb8fa004f57da1d9

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

SELARL ARMA - Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS Audience tenue par Patricia GONZALEZ, Présidente chargée de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Clémence

Source officielle
TJ

Service des référés

668d7fb153e3bdd0778672b9

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 juillet 2024 par François VARICHON, Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Clémence

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90229

Cassation

13 mars 2025

13 mars 2025

[V] Défendeur : la société Eiffage Energie Systèmes - Clemessy Services Requête n° : 1074/24 Ordonnance n° : 90229 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

671b35962edfb0b58c05ee83

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

et diligences du Secrétaire Général ou du Secrétaire Général adjoint en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 5] Tous deux représentés par Me Agnès CLÉMENT

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eedddc5b777c90992f3f

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

A l'audience du 04 janvier 2023, le conseil d'[C] [W] sollicite la radiation de l'affaire, n'ayant pu faire citer l'intimé.

Source officielle