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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020541125
10 avril 2009
10 avril 2009
Robert A, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
613726a5cd580146774275c6
8 mars 2006
8 mars 2006
devoir la somme de 3 052 euros au titre d'un des prêts frauduleux qu'il a obtenus ; qu'il sera donc condamné au paiement de cette somme qui constitue son préjudice ; sur la demande à l'encontre de Robert
Source officielleciv1
éhicule, puis a exercé un recours subrogatoire tantc/M. X
61372345cd58014677407941
23 mars 1999
23 mars 1999
Jean-Claude Z..., pris en sa qualité de civilement responsable de son fils Didier Z..., 3 / de M. Didier Z..., demeurant tous deux ..., 13110 Port-de-Bouc, 4 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d3f
25 septembre 1998
25 septembre 1998
sis à Levallois-Perret, 3 allée Claude Monet.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c287
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Robert X.... Celui-ci a alors engagé une action judiciaire en responsabilité civile à l'encontre du Dr Claude Y....
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c851
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Robert X.... Celui-ci a alors engagé une action judiciaire en responsabilité civile à l'encontre du Dr Claude Y....
Source officiellecomm
61372186cd580146773f47cb
15 octobre 1991
15 octobre 1991
Claude C..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), avenue Saint-Jérôme, Résidence Sainte-Victoire, Bâtiment F, agissant en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société anonyme Samodia
Source officielle3e chambre
603297e24a96470c807a9543
21 décembre 2017
21 décembre 2017
N° 16/02092 AFFAIRE : SARL GARAGE ROBERT ... C/ SAS TOYOTA FRANCE ...
Source officielle10/ 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007760198
18 janvier 1991
18 janvier 1991
administratif de Rouen a annulé, à la demande de Mmes et Mlles Marcelline L..., Isabelle M..., Françoise N..., Françoise O..., Yolande P..., Monique R..., Jany Q..., Brigitte S..., Henriette T..., Marie-Claude
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01598
21 septembre 2010
21 septembre 2010
Robert X... n'est pas réellement justifié ", la cour d'appel a néanmoins cru pouvoir allouer à ce dernier la somme de 800 euros à titre de dommages-intérêts ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel n'a
Source officiellesoc
6137211dcd580146773f1167
7 février 1990
7 février 1990
Fred, demeurant HLM Le Claux Bât n° 4 à Pierrelatte (Drôme), 48°) Monsieur XS... Simon, demeurant ... (Drôme), 49°) Monsieur XT...
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87bb4
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Mme Claude BERNARD M. Michel B...
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007769903
21 septembre 1990
21 septembre 1990
Robert N..., Jean S... René C..., Jean-Claude I..., Mme H... BERNARD, MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff5d
12 octobre 2012
12 octobre 2012
par Me Gérard DORWLING-CARTER de la SELARL DORWLING-CARTER-CELCAL avocats au barreau de MARTINIQUE Madame Marie-Claude Y... épouse X... ... 97231 LE ROBERT représenté par Me Gérard DORWLING-CARTER
Source officiellesoc
61372338cd58014677406f8d
9 mars 1999
9 mars 1999
Claude YB..., demeurant ..., 76 / de M. Denis YB..., demeurant ..., 77 / de M. Gilbert YB..., demeurant 12, Bois Sacré, 13129 Salin-de-Giraud, 78 / de M.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007623862
28 janvier 1987
28 janvier 1987
Claude X..., demeurant ... à BOULOGNE-BILLANCOURT 92100 et pour M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00837
30 avril 2014
30 avril 2014
Jean-Claude X..., placé sous la curatelle de son frère M. Robert X..., et uniquement au service de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881da
6 avril 2006
6 avril 2006
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRES RÉUNIES ARRÊT DU 06 AVRIL 2006 APPELANT : Monsieur Roberto X...
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007839196
10 décembre 1993
10 décembre 1993
Robert Y..., demeurant ..., M. Claude Y... demeurant "Le Milord", rue Lord Duveen à Marseille, la société "Maisons Phenix" et la société "Compagnie immobilière de la Rotonde" ; MM.
Source officielleciv2
60794bb69ba5988459c43b97
15 février 1978
15 février 1978
ROBERT MASSE A PAYER DIVERSES SOMMES A LA SOCIETE MURESOL, A LA SOCIETE ETABLISSEMENTS CHESNEAU ET CIE, ET A FREHEL, UN ACTE D'APPEL FUT SIGNIFIE PAR CLAUDE Z..., FILS DE ROBERT ; QUE LES INTIMES ONT
Source officiellePage 8 sur 253
ROBERT, Tom, Henry, Claude
19/07/2026
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BAUCHER-DOUALE, Matthieu, Robert, Claude
17/07/2026
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Lemoine, Romain Jean-Claude Robert
16/07/2026
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LENQUETTE, Cédric Robert Jean-Claude
14/07/2026
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MAHIEU, Florian, Robert, Jean-Claude
14/07/2026
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