RB..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Le Clipper, défendeurs à la cassation ; La société AIG Europe SA a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; II

directeur de la publication du [1], du chef de diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public en raison des propos suivants publiés dans un éditorial du 10 septembre 2022, intitulé « Le clan

[W] et les sociétés Cleveland-Cliffs Steel Holding Corporation et AK Steel International BV ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

N... pour le délit de recel commis à [...] (84) du 2 août 2012 au 8 octobre 2012, d'un véhicule Renault CLIO immatriculée [...]     

négocier les conditions ; qu'en statuant ainsi, par des motifs impropres à écarter la soumission de la société Concept à des conditions contractuelles qu'elle devait souscrire en ligne, par un simple clic

GROUP, a émis des factures de 461,46 € pour le véhicule Renault Austral, outre 40,00 € de frais de travaux ; Elle a émis une facture de 591,55 €, outre 40,00 € de frais de travaux pour le véhicule Clio

DIAC a consenti à Monsieur [Z] [B] une location avec option d’achat portant sur un véhicule Renault Clio, d’un prix de 17 000 €. Par acte en date 1er décembre 2025, la S.A.

services de gendarmerie ont mis en place à proximité de ces établissements un dispositif de surveillance leur ayant permis, deux heures après l'appel, de repérer un camion revêtu du sigle indiqué et une Clio

EXPOSE DU LITIGE Le 23 mai 2023, Monsieur [J] [M] a acquis auprès de Monsieur [Y] [A], exerçant sous l’enseigne JSC AUTO, un véhicule d’occasion Renault CLIO RXE immatriculé [Immatriculation 1].

des muscles de la nuque sans trouble neurologique, l'incapacité totale de travail était prolongé jusqu'au 4 octobre 1999 ; qu'elle relatait l'accident de la façon suivante : " Conduisant son véhicule Clio

publique envers un particulier à raisons des propos suivants : Edito du 15 mai 2021 : « Un petit mot encore au sujet de [S] [L], promoteur, fayot et financier de ces dames, [V] et [U] [D] mais aussi du clan

aménagées d'un mètre de profondeur ainsi que, dans la boîte à gants, deux outils servant à démonter les vis des garnitures plastiques permettant d'accéder à ces caches, ainsi qu'un sachet contenant des clips

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 24 avril 2014), que, en 2002, la société Clin d'oeil a

qu'ont retenu les premiers juges, et résulte des éléments suivants : Philippe B... a reconnu lui-même à l'audience devant la Cour que, le 20 juillet 1996 vers 3 heures 30, il conduisait le véhicule Clio

l'économie réalisée par le salarié ; qu'il était constant qu'en ce qui concernait les enfants, il existait au sein de la société trois tarifs normaux selon l'âge (tarif gratuit jusqu'à 5 ans, abonnement "Clip

créance de 165 000 euros déposée auprès de l'office notarial de [...]     , ses véhicules BMW Z4 immatriculé [...], Mercedes Benz classe C 320 immatriculé [...], Citroën C3 immatriculé [...] et Renault Clio

A... (1 m 71), les enquêteurs ont constaté qu'il était possible sur la plupart de la surface de se tenir debout ; qu'il a également indiqué que les attouchements à la Réunion sur le canapé clic-clac du

ait exercé à l'époque des faits, une quelconque autorité sur la victime dont les parents s'occupaient seuls de son éducation, la seule autorité dont disposait Médard Y... étant celle de tout adulte du clan