Chiarini, avocate au barreau de Nîmes et par Me Gilles Lasry de la Scp d'avocats Brugues-Lasry, avocat au barreau de Montpellier APPELANTES Me [Z] [R] Représentant : Me Clotilde

. ; que Marie-Clotilde et Marie-Thérèse X..., filles issues de la première union, ont demandé l'annulation de la vente du 14 décembre 1973 comme constituant une donation déguisée ; Attendu que pour

Cour Assistée de la SCP LELEU DEMONT HARENG, avocats au barreau de BETHUNE INTIMÉS Maître Alexandre Z... ès qualités de représentant des créanciers de Monsieur Georges Bernard A... et de Madame Clotilde

la Cour Assistée de la SCP LELEU DEMONT HARENG, avocats au barreau de BETHUNE INTIMÉS Maître Alexandre Z... ès qualités de représentant des créanciers de Monsieur Georges Bernard A... et de Madame Clotilde

[D] [L] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Clotilde HAUWEL, avocat au barreau de LILLE Mme [S] [V] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Clotilde HAUWEL, avocat au barreau de

[C] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Clotilde HAUWEL, avocat au barreau de LILLE Mme [S] [T] épouse [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Clotilde HAUWEL, avocat au barreau de

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE CIVILE N° RG 21/03082 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VMZD DU : 08 Octobre 2025 PEREMPTION D’INSTANCE Copies délivrées le à Maître Clotilde

Sully Y..., demeurant ..., La Bretagne, 97490 Sainte-Clotilde, en cassation d'un jugement rendu le 13 avril 1995 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis de la Réunion (section industrie), au profit

HABILIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Clotilde LAMY de la SELEURL CABINET CLOTILDE LAMY - AVOCAT, avocat

Trois enfants sont issus de leur union : [G] [X] [H] née le 23 Août 2001 à SAINTE CLOTILDE (97), [G] [Z] [S] née le 16 Mars 2011 à SAINTE CLOTILDE (97), [G] [L] [C] née le 06 Mai 2013 à SAINTE CLOTILDE

Olivier X... à payer à Mme Marie-Clotilde Y... la somme de 65.000 euros à titre de prestation compensatoire.

CLOTILDE . DEMEURANT ...

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de gestion de la clinique Sainte-Clotilde (la clinique) a acheté du matériel à la société Bio Bourbon, laquelle, par une mention sur facture, l'a invitée

se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Saint-Denis, autrement composée ; Condamne le Syndicat des copropriétaires de la Résidence Sainte-Clotilde

Y..., LA QUOTITE DISPONIBLE DE LEURS SUCCESSIONS, " A CHARGE DE LA CONSERVER ET DE LA RENDRE A SES ENFANTS " ; QUE CLOTILDE Y...

Vu la requête enregistrée le 29 avril 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Clotilde Y...

[L] , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sophie BORODA, avocat au barreau de MARSEILLE et ayant pour avocat plaidant Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Clotilde B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre

la nationalité - Section B RG n° 24/05801 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, vice-présidente Présidente de la formation Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Madame Clothilde

contentieux de la nationalité - Section A RG n° 23/02903 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Madame Clothilde