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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Adjudications
68e7a501033cf481c39a35d1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Marseille en dte du 30 juin 2016, définitif suivant certificat de non appel du 7 octobre 2016, - hypothèque judiciaie définitive du 30 juin 2016 publiée le 26 octobre 2016 volume 2016 V n°4345, Ayant Me Thomas
Source officielleChambre 1-2
67ef71648d5c08d4a262e5f0
3 avril 2025
3 avril 2025
[N] [C] épouse [K] [G] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN Me Isabelle THIBAUD de l'AARPI THIBAUD-BOUVET Me Thomas
Source officielleChambre 1-9
6684eaaea0de54ff609f7bce
2 juillet 2024
2 juillet 2024
APPELANTE Société [16] (ref : PCTX113150000100002561327 ; P0005318910) [Adresse 29] représentée par Me Thomas D'JOURNO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Khedidja LAHOUSSINE, avocat
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
ée par Me Sacha PRIAMI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
65b16385b9f94e984650cca8
23 janvier 2024
23 janvier 2024
00773 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XLAQ AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PAYS DE LA LOIRE - TRAM PL TRAM PL - PROVINCE ANTERIORITE 3 RUE GAETAN RONDEAU 44933 NANTES CEDEX 9 représentée par Maître Thomas
Source officielle1ère Chambre Cab2
662163dac8ec436236deaa8b
18 avril 2024
18 avril 2024
substitué l’audience par Me Stéphanie CAREL, avocat au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDEURS Maître [G] [A], Notaire de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Thomas
Source officiellePôle Civil section 2
67f83066cf40727a004468dc
10 avril 2025
10 avril 2025
poursuites et diligences de son représentant en exercice domicilié es qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Arnaud JULIEN, avocat au barreau de MONTPELLIER et Me Thomas
Source officielleAdjudications
68642a960bb2f8a66ca60fd8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
le numéro B 954 509 741, ayant son siège social sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Thomas
Source officielleAdjudications
65b162d0b9f94e984650baf8
9 janvier 2024
9 janvier 2024
judiciaire provisoire publiée le 22 octobre 2021 volume 2021 V n°11128, ayant fait l’objet d’un bordereau rectificatif en date du 14 Octobre 2022 publié le 21 octobre 2022 volume 2022 V n°15279, Ayant Me Thomas
Source officielle4e Chambre A
6034875b6af50474ba97910b
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON Monsieur [U] [R] demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Thomas
Source officielleChambre 1-5
68fb978611af6ba0065f43de
23 octobre 2025
23 octobre 2025
D'JOURNO de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.P.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
697ea440cdc6046d47788b6e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
UNICIL dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Thomas D’JOURNO, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [D] [V] née le 11 Janvier 1962 demeurant [Adresse 1] comparante
Source officielle1ère Chambre Cab1
68642a920bb2f8a66ca60f3b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de [Localité 6] sous le numéro B 642 050 199, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentés par Maître Thomas
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
6a10ba5dcdc6046d479cdd2a
22 mai 2026
22 mai 2026
notaire associé de la Société civile professionnelle [E] NOTAIRES ASSOCIES titulaire d’un office notarial, demeurant [Adresse 2] - [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 3] [Adresse 4] représenté par Me Thomas
Source officielleChambre 1-2
626b8092d1fb03057d9a4e74
28 avril 2022
28 avril 2022
COUCOU C/ Société [Adresse 43] [FU] [YR] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Thomas D'JOURNO Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 1-2
69fd81bccdc6046d470492d9
7 mai 2026
7 mai 2026
de MARSEILLE INTIMÉ Maître [H] [D] domicilié [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Thomas
Source officielleChambre 2-4
6364ba49e405357f749ea57e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[S] [A] et Mme [J] [G] au paiement des entiers dépens de l'instance - Autorisé Maître Thomas D'Journo et Maître [YZ] [N] à les recouvrer conformément aux dispositions de l'article 699 du Code de procédure
Source officielleChambre 1-5
5fdaaee8fd4015400f176cb4
6 juin 2019
6 juin 2019
demeurant [Adresse 2] représentée par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Maître [D] [B] demeurant '[Adresse 3] représenté par Me Thomas
Source officielleChambre 1-5
69d9e460cdc6046d47d9d4b3
10 avril 2026
10 avril 2026
Appelante Maître [D] [V] Membre de la SCP PERFETTI CAMPANA [V] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Thomas
Source officielle8e Chambre C
60332b5dd3f4689c9f9f2b9b
14 septembre 2017
14 septembre 2017
d'Epargne CEPAC, anciennement dénommée Caisse d'Epargne et de Prévoyance Provence Alpes Corse, poursuites et diligences du Président du Directoire, dont le siège est sis [Adresse 3] représentée par Me Thomas
Source officielle1ère Chambre Cab3
66fedf5d172da17169e9923b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[K] [L] DÉBATS : A l'audience Publique du 04 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente
Source officiellePage 8 sur 95