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238 résultats pour « DURAND Jacky »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e86

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Didier D... et Jackie E..., ouvriers couvreurs.

Source officielle

Page 8 sur 12

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100426

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Jacky F... a d'autre part attesté le 22 septembre 2014 avoir vu Mme X... travailler manuellement et sur des engins agricoles dans les champs, mais il n'est pas précisé les dates de ces constatations ni

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00515

Cassation

7 mars 2012

7 mars 2012

Jacky E..., l'autre de Christophe F.... Tous deux attestent que M. X...a été leur chef d'équipe à la journée pendant douze mois pour remplacer M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02419_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

le chantier, avec, notamment, le balisage des zones sensibles et la mise en place de mesures de surveillance autour de certains ouvrages durant les travaux d'implantation des éoliennes.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01981

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Laurent E... ; que plusieurs témoins font état du fait qu'ils se livraient ensemble à leur passion commune, le 4x4, durant des expéditions hors club nocturnes, de manière à être moins facilement repérés

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021530737

Admin. suprême

23 décembre 2009

23 décembre 2009

Jacky Richard, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M. D, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 3

6780340c9c3ba90f51dc5cd5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [C] [W] Née le [Date naissance 4] 1983 à [Localité 11] (95) [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Jacky ATTIAS, avocat au barreau de VAL D’OISE postulant, vestiaire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100093

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Jacky Y..., domicilié [...]                                 , 4°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100711

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

-Z..., à charge pour eux d'assurer le clos et le couvert à sa gouvernante, sa vie durant ; qu'il a ensuite, entre avril 2001 et novembre 2002, fait diverses donations à M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a0ea195bbe450008b2cd72

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

] épouse [E] née le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 9] - TURQUIE, demeurant ensemble [Adresse 6] Représentés par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL JACK

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00370

Cassation

3 mars 2015

3 mars 2015

V. qu'aucun trimestre n'est validé pour les années 1984, 1985, 1986, 1989, 1990 et 1991, alors que les bulletins de salaires de Monsieur Jack X..., pour les mêmes années, font apparaître que son employeur

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e27886cdc6046d479bd12a

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

2025001118 INGRID (SASU) Dossier : PC/08889 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 06/01/2026 et même composition pour le délibéré Président : Didier LERISSON Juge : Jackie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e278a2cdc6046d479bd3d2

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ENTRETIEN ET PROPRETE (SARL) Dossier : PC/08888 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 06/01/2026 et même composition pour le délibéré Président : Didier LERISSON Juge : Jackie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e28ca8cdc6046d479d3dec

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

BELT TECHNOLOGIES (SAS) Dossier : PC/08967 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 14/04/2026 et même composition pour le délibéré Président : Didier LERISSON Juge : Jackie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e28cf1cdc6046d479d4270

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

EXCELLENCE CARRELAGE (SARL) Dossier : PC/08968 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 14/04/2026 et même composition pour le délibéré Président : Didier LERISSON Juge : Jackie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e25ea8cdc6046d47959c50

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

PC/08587 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 14/10/2025 et même composition pour le délibéré Président : Jean [O] PICCIN Juge : Bénédicte LE GAC - CAMPAGNI Juge : Jackie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd9272c

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

F... ... 44000 NANTES Monsieur Bernard G... ... 44150 ST GEREON Madame Cathy N...es-qualité d'ayant-droit de son frère Patrick N...décédé le 8 Janvier 2012 ... 22140 BRELIDY Monsieur Jacky

Source officielle
CA

2ème Chambre

P BREMANT GOJON GLESSINGER SAJOUS, avocat au barreau d'ANNECYc/Intimés

68e897f56d821fc8a3c6566c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SCI WIDYL, dont le siège social est sis [Adresse 10] prise en la personne de son représentant légal Tous représentés par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL JACK

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e274abcdc6046d479b82c0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

2025001086 SARL [U] (SARL) Dossier : PC/08890 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 06/01/2026 et même composition pour le délibéré Président : Didier LERISSON Juge : Jackie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC002523913

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

Alors le sketch, le sketch ne serait pas complet, si Jacky, je vais demander à Jacky, mon fidèle technicien, de remettre à Robert le prix de l’infréquentabilité et de l’insolence, Jacky, dans son habit

Source officielle