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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91784
11 juin 2014
11 juin 2014
* * * Vu la déclaration d'appel de Monsieur Damien X..., Vu l'acte de désistement d'appel de Monsieur Damien X...en date du 29 avril 2014 ; Attendu qu'en l'absence d'appel incident ou de demande
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c15d
15 mai 2008
15 mai 2008
Damien X... C / Daniel X...
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007777132
22 octobre 1990
22 octobre 1990
Damien Y..., demeurant ..., représenté par sa mère, Mme Jacqueline X... ; M.
Source officielleREFERES 1ère Section
65a6d34a47251e2b242348cf
15 janvier 2024
15 janvier 2024
DARDENNE DISTRIBUTION devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Bordeaux.
Source officielleChambre 1-5
6364ba17e405357f749ea46a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[Z] et l'EIRL [Z] DAMIEN au regard des dispositions des articles 564 et 910-4 du code de procédure civile, - rejeter les demandes formées par M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471859.20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Ces dernières dispositions font obstacle à ce qu'il soit fait droit aux conclusions présentées au même titre par la commune de La Ciotat et la société Damien Gaillard.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c43c
10 octobre 2008
10 octobre 2008
B...Damien Demeurant ... appelant et intimé, cité à domicile le 05. 05. 2008 (A. R. signé le 09. 05. 2008), non comparant, représenté par Maître LEBOIS Philippe, avocat au barreau de PARIS.
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da67
30 mars 2011
30 mars 2011
C/ Damien X..., Lydia Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd9169a
2 juin 2014
2 juin 2014
Damien Y..., DEPARTEMENT DE LA CORREZE SERVIVE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET DU 02 JUIN 2014 Le DEUX JUIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c8
29 juin 2010
29 juin 2010
cette compagnie à prendre en charge toute condamnation prononcée à l'encontre de Monsieur Damien X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89777
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Damien X... ... 93250 VILLEMOMBLE représenté par Me Philippe TROUCHET, avocat au barreau de PARIS, toque : B 84 substitué par Me Anne FRESNEAU, avocat au barreau de PARIS, DEFENDEURS Me Alain
Source officiellecr
613726a4cd58014677427526
20 juin 2007
20 juin 2007
chacun à la peine de sept mois d'emprisonnement avec sursis, outre une amende de 1 000 euros, et sur l'action civile, déclarée recevable, les a condamnés à verser à la société civile professionnelle Dargen-Z
Source officiellecr
61372619cd58014677422f19
27 janvier 2004
27 janvier 2004
jugement rendu le 14 mai 2002, confirmé par la Cour, que, par un précédent jugement en date du 15 janvier 2001, Xavier X... a été déclaré coupable du délit de blessures involontaires sur la personne de Damien
Source officielleciv1
61372174cd580146773f3dfe
18 juin 1991
18 juin 1991
Guillaume, Antoine, Bernard Y..., dit Dariel, 2°) Mme Annick, Laure, Marcelle X..., épouse de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0bd
30 avril 2008
30 avril 2008
de 1.000 € par jour de retard, - condamné in solidum Damien X... et L'ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE L'ÉLECTION MUNICIPALE DE LA LISTE ENSEMBLE POUR BELFORT avec Damien X... à verser
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616290d4e498f0b428bb8378
5 juin 2013
5 juin 2013
Au cours de deux ventes aux enchères, organisées par la société Damien Leclere-Maison de Ventes aux Enchères, respectivement les 10 novembre 2007 et 5 avril 2008, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850b3
9 juin 2000
9 juin 2000
Damien (Assistance éducative : articles 375 à 375-8 du Code Civil, articles 1181 à 1200 du Nouveau Code de Procédure Civile - Compétence de la Chambre Spéciale des Mineurs : Article 1193 du Nouveau Code
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7ad
21 février 2011
21 février 2011
Damien Y... ... 69003 LYON 03 (RHÔNE) Appelants, comparant en personne ET : Mme Corinne Y... ... 69500 BRON Non comparante Mme Josette Z... divorcée Y... ... 69500 BRON Non comparante
Source officiellesoc
6137226ecd580146773fcef1
11 mai 1995
11 mai 1995
juges du fond, que Mme X..., résidant en France depuis juin 1986, a bénéficié, à compter de juillet 1986 et jusqu'en septembre 1988, des allocations familiales pour ses trois enfants, dont son fils Damien
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e8e
6 janvier 2014
6 janvier 2014
Damien X... C/ Melle Aurore Y...
Source officiellePage 8 sur 374