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1 405 résultats pour « Daniel RICHARD »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137218fcd580146773f4c7b

Cassation

10 octobre 1991

10 octobre 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de Me Bouthors, avocat de l'URSSM, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme Rockmans Z..., les

Source officielle
CC

soc

613721a5cd580146773f598d

Cassation

16 janvier 1992

16 janvier 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danièle Y..., épouse X..., demeuant ... à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), en

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007844196

Admin. suprême

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Daniel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

61372283cd580146773fde90

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Daniel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit de la société Ricard, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

soc

6079b0e99ba5988459c50b82

Cassation

25 mars 1985

25 mars 1985

DANIEL Y...

Source officielle
CC

soc

61372106cd580146773f05a1

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Daniel demeurant ... (15ème), en cassation d'un jugement rendu le 18 mai 1988 par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit de la société à responsabilité limitée ARM DECO, dont le siège social est

Source officielle
CC

soc

613720e8cd580146773ef623

Cassation

11 mai 1989

11 mai 1989

Danielle demeurant ... (Puy de Dôme), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 13 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Riom, au profit de Madame X... demeurant ...

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162700718eff35429d864f2

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Une expertise judiciaire était ordonnée par voie de référé au contradictoire, outre des sociétés du Grand Jas et Bérillon, de la société Jacques Richard Pépinières du Ventoux (société Richard), producteur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da5c5acdc6046d47e1d262

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Juges : Madame Célia ROBICHON Monsieur Daniel COUCKUYT lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da6141cdc6046d47e22318

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Juges : Madame Célia ROBICHON Monsieur Daniel COUCKUYT lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da6256cdc6046d47e23e1e

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Juges : Madame Célia ROBICHON Monsieur Daniel COUCKUYT lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100989

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

succéder, son épouse, Renée Z..., et leurs deux enfants, Bernard et Guy ; que Bernard Y... est décédé le 18 octobre 1991 en laissant pour lui succéder, son épouse, Mme A..., et leurs trois enfants, Richard

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424acf

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de Me RICARD

Source officielle
CC

soc

6137219ecd580146773f5459

Cassation

5 décembre 1991

5 décembre 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesage, les observations de Me Roger, avocat de M. X..., de Me Vincent, avocat de la CMSA d'Ille-et-Vilaine, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372298cd580146773feea7

Cassation

9 novembre 1995

9 novembre 1995

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Thavaud, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Trefimétaux, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026845864

Admin. suprême

26 décembre 2012

26 décembre 2012

Daniel A, de la SCP Richard, avocat de la SCI Maunoury et de Me Copper-Royer, avocat de la ville de Chartres, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137226dcd580146773fce73

Cassation

16 mars 1995

16 mars 1995

Daniel X..., de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de M. Roland X..., les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Référés

69f0c15fcdc6046d47d804bf

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Richard DELORME, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier Référé numéro : 2025R01267 DEMANDEUR SCI [Adresse 1] comparant par Cabinet L.E.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89517

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

APPELANTE : Madame Danielle X...

Source officielle
CC

civ3

613723a2cd5801467740c4bf

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

Daniel YC..., demeurant Les Micocouliers, chemin de la Plage, 06160 Cap-d'Antibes, 25 / de M. Daniel XE..., demeurant ..., 26 / de M.

Source officielle

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