M..., découle : - de la description physique et vestimentaire de l'un des jeteurs de pierres par le témoin sous X ; - de la découverte du survêtement décrit par le témoin lors de la perquisition à son

empêchaient de croire totalement aux déclarations de la victime et mettaient en cause la qualification pénale des relations ; qu ainsi, en était-il d'erreurs de date qui ne permettaient pas d'établir un déroulement

d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 1er octobre 1992, qui a confirmé l'ordonnance de refus d'informer rendue par le juge d'instruction, dans l'information suivie contre personne non dénommée

Bernadette, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 9 mai 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée,

une convention, renvoie les parties à une nouvelle négociation et prévoit que la convention dénoncée continue de produire effet, à défaut de nouvel accord, pendant une durée d'un an ; qu'ainsi, le fait

; qu'en conséquence, la fausseté du fait dénoncé n'est pas établie ; " que, sur le second élément, la fausseté du fait dénoncé n'étant pas préalablement établie, il n'est pas nécessaire de se pencher

a franchi un stop, même s'il a marqué l'arrêt ; que si Z... a pu être surpris par le franchissement par Déniel du stop situé à l'intersection des deux voies à l'extrémité de celle qu'il suivait, il a

, P..., Q..., R..., S..., T..., U... ; que la participation de Jacques X..., agissant en co-action avec Zara Y... est établie par ses propres déclarations, par les déclarations de Zara Y..., qui le dénonce

, qu'il n'existe aucune autre mesure permettant d'écarter le danger ; qu'en confirmant la démolition de la maison appartenant à M.

entrent dans la catégorie des décisions desquelles la fausseté des faits dénoncés résulte nécessairement ; qu'en l'espèce, l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ne rentre pas dans

Jean, partie civile, contre l'arrêt de chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 10 octobre 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 1er février 2001, qui, sur leur plainte avec constitution de partie civile contre personne non dénommée

Soutenant avoir subi et dénoncé des agissements de harcèlement moral, la salariée a saisi la juridiction prud'homale, le 11 mars 2022, de demandes notamment en nullité de son licenciement et en paiement

Daniel, partie civile, 1 contre l'arrêt n° 13 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 janvier 1998, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, sur sa

civile même s'ils n'étaient pas repris dans le réquisitoire introductif, - M. et Mme X... n'ont pas été mis en examen de ce chef, - l'ordonnance de règlement est silencieuse à ce sujet ; que les faits dénoncés

ont retenu Mme X... dans les liens de la prévention ; qu'en effet Mme X... a dénoncé aux services de police des faits de viol qu'elle imputait alors à M.

, élément intentionnel du délit, la mauvaise foi résidant dans la connaissance par le dénonciateur de la fausseté du fait dénoncé ; qu'en l'espèce, Christian Y... a dénoncé des faits de violences à l'encontre

civils; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 281 et 329 du Code de procédure pénale; "en ce que les listes des témoins et experts cités et dénoncés