CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 172 résultats pour « Derek »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1- section B

67f440d04e0040aa373654c2

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PORTALIS : DBYV-W-B7H-GMOM DÉCISION DU 3 AVRIL 2025 SAS ELITE PARE BRISE, demandeur à l’injonction de payer, défendeur à l’opposition, représentée par la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f440d04e0040aa373654cb

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PORTALIS : DBYV-W-B7H-GMU2 DÉCISION DU 3 AVRIL 2025 SAS ELITE PARE BRISE, demandeur à l’injonction de payer, défendeur à l’opposition, représentée par la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f440d14e0040aa373654df

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PORTALIS : DBYV-W-B7H-GMHY DÉCISION DU 3 AVRIL 2025 SAS ELITE PARE BRISE, demandeur à l’injonction de payer, défendeur à l’opposition, représentée par la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f440d24e0040aa373654ef

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PORTALIS : DBYV-W-B7H-GMH4 DÉCISION DU 3 AVRIL 2025 SAS ELITE PARE BRISE, demandeur à l’injonction de payer, défendeur à l’opposition, représentée par la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f440d24e0040aa373654f3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PORTALIS : DBYV-W-B7H-GMOL DÉCISION DU 3 AVRIL 2025 SAS ELITE PARE BRISE, demandeur à l’injonction de payer, défendeur à l’opposition, représentée par la SELARL CARNO Avocats, Maître Jérôme DEREUX

Source officielle
CA

Chambre Civile

63be63cc13ef607c90ab66a8

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/01/2023 la SELARL DEREC la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 09 JANVIER 2023 N° : : N° RG 20/00507 - N° Portalis

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6688de2d676b73dd81b96e38

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL RABILIER la SELARL DEREC ARRÊT du : 03 JUILLET 2024 n° : N° RG 23/02597 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G4JN

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64d721173f645ad96951bab0

Appel

11 août 2023

11 août 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : [Courriel 6] N° RG 22/01966 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GUGW Copies le : 11 août 2023 à la SELARL DEREC Me Alexis

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c149dbc6e3232bf5843

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

SERAPHIN DEMANDEUR: la Société JOHN DEERE 1 rue John DEERE, BP 11013, 45401 Fleury les Aubrais représentée par Maître KUTTA substituant Maître FERLING DEFENDEUR: la Caisse Primaire d’Assurance Maladie

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69db217acdc6046d47f2f549

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Me Hermine d'HAUTEFEUILLE, du cabinet WATSON FARLEY & WILLIAMS LLP, avocate au barreau de Paris DEFENDEUR : VALGO (SAS) - 72, rue Aristide Briand - 76650 Petit-Couronne représentée par Me Frédéric DEREUX

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01585

Cassation

23 septembre 2008

23 septembre 2008

X..., engagé en 2001 comme responsable achats approvisionnements par la société Deret Logistique, a été licencié le 3 février 2005 pour faute grave ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de le

Source officielle
CC

civ2

607940db9ba5988459c3f648

Cassation

21 mai 1970

21 mai 1970

LEQUEL LA COUR DE CASSATION ANNULE UNE DECISION JUDICIAIRE EST DE REMETTRE LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AUPARAVANT; ATTENDU QUE LA NUIT, DANS UNE AGGLOMERATION, DEREY-VIAUD

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-53300

Admin. suprême

9 juin 1999

9 juin 1999

  Derek Donnelly, contre le Royaume-Uni ; Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 11 janvier 1999 et que le délai de trois mois prévu à l’article   32, paragraphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cca2

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

et le mettant en demeure d'avoir à s'acquitter de sa quote-part de frais de gestion et d'investissement, soit la somme de 115 150 €, ainsi qu'une attestation sur le montant de la dette de la société Derel

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2003:90

CJUE

12 février 2003

12 février 2003

Präsidenten des Gerichts erster Instanz in einem Verfahren des vorläufigen Rechtsschutzes - Wiederzuweisung einer Planstelle und ihres Inhabers von der Delegation der Kommission in Luanda (Angola) zu deren

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94919

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/05/2020 la SELARL DEREC la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du : 28 MAI 2020 No : 100 - 20 No

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60041

Cassation

12 janvier 2023

12 janvier 2023

: la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles Bretagne Pays de Loire, dite Groupama Loire Bretagne et autres Avocat(s) : la SCP Didier et Pinet Défendeur(s) : la société John Deere

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0330DEC000006102

Admin. suprême

30 mars 2006

30 mars 2006

, Salih Dere, Avni Dere and       Bahri   Dere   38)   174/02     Ramazan Erten, Fehmi Erten and Sait Lale   39)   181/02     Kemal Erik and

Source officielle
TJ

Famille Cabinet 2

6974c80bcdc6046d478d0cf1

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

° : N° RG 24/01076 - N° Portalis DB3C-W-B7I-EG7G Objet : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Délibéré du huit Janvier deux mil vingt six, rendu par Anne-Sophie DERENS

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1002DEC000288013

Admin. suprême

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Dere     Hicran KAYA est une ressortissante turque née en 1987, résidant à Eskisehir et représentée par E.

Source officielle

Page 8 sur 59

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC112 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DEREK BLOODSTOCK

SIREN 523427615GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DEREK ELLIOTT CONSULTING

SIREN 850655507GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

04/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FRADEREK

SIREN 914143623GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

28/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DEREK BLOODSTOCK

SIREN 523427615GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

15/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DEREK BLOODSTOCK

SIREN 523427615GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

15/05/2026

Voir →