CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be90
3 juillet 2008
Nous nous devons d'assurer la sécurité des personnes se trouvant sur le site du domaine de Chamerolles.
1ère Chambre
69005c1d2481d356bd17024f
27 octobre 2025
Monsieur [X] [B] domicilié [Adresse 4] Représenté par Me Valérie BACH-WASSERMANN, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Isabelle FUCHS-DRAPIER, substituant Me Georges LACOEUILHE-LEBRUN
Chambre sociale
69732430cdc6046d476472fb
22 janvier 2026
Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 22 JANVIER 2026 Greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Monique LEBRUN
6826d20c9717a7923fdf4871
10 octobre 2024
Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Aurélie POLICE Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 10 OCTOBRE 2024 Greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Monique LEBRUN
Pôle 1 - Chambre 2
6163cffe74df0e9c0194f820
7 octobre 2009
pris en sa qualité de représentant légal de son fils [K] [RT] [Adresse 5] [Localité 16] représenté par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN, avoués à la Cour assisté de Me Dominique
6253c955bd3db21cbdd87f88
23 février 2006
MEUNIER, avocats au barreau de TOURS Après débats et audition des parties à l'audience publique du 12 Janvier 2006 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre Monsieur Pierre LEBRUN
6253c9d4bd3db21cbdd89513
20 septembre 2007
A., avocat au barreau de TOURS Après débats et audition des parties à l'audience publique du 28 Juin 2007 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre Monsieur Pierre LEBRUN
7ème chambre
DTA_2409982_20250107
7 janvier 2025
Grand, rapporteur public, - et les observations de Me Lebrun, se substituant à Me Burman, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
5ème Chambre
DTA_2208981_20230928
28 septembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 17 février 2023, la SCCV Mouvaux Tourcoing, représentée par la SCP Bignon Lebray, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à
chambre sociale
6163c638f3112a7c58687423
11 février 2010
avocat au barreau de BLOIS, Après débats et audition des parties à l'audience publique du 06 Janvier 2010 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre, Monsieur Pierre LEBRUN
juge unique (2)
DTA_2102598_20220920
20 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mai 2022, la commune de Carvin, représentée par la SCP Bignon Lebray, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire,
6253c8c4bd3db21cbdd86383
5 juillet 2002
INTIMEE : LA BANQUE CREDIT DU NORD SA ayant son siège : 28 Place Rihour - 59800 LILLE prise en la personne de ses représentants légaux représentée par Maître BOLLING, avoué assistée de Maître DOISE Dominique
S.A. LE REYNOUc/Isabelle X
6253c8fabd3db21cbdd86df9
8 mars 2004
LE REYNOU dont le siège social est Domaine du Reynou à LE VIGEN (87110), appelante d'un jugement rendu par le conseil de prud'hommes de LIMOGES le 20 mars 2002, représentée par Maître Dorothée LEBOUC substituant
4ème chambre
DTA_2201677_20240411
11 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 mai 2022 et le 30 décembre 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) J L O S, représentée par Me Lebrun, demande au
69f434b9cdc6046d472cb40a
30 avril 2026
articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 octobre 2025 en audience publique, devant Agathe ALIAMUS, conseillère chargée d'instruire l'affaire, assistée de Monique LEBRUN
REFERES
69d58110cdc6046d4773c6be
7 avril 2026
Adresse 3] représentée par Maître Amaury DEVILLERS de la SCP LCDD AVOCATS LISON-CROZE DEBENEST DEVILLERS, avocats au barreau de TOURS, avocat postulant et Maître Georges LACOEUILHE de l’AARPI LACOEUILHE-LEBRUN
68fb977f11af6ba0065f398b
23 octobre 2025
Conseiller : Pascaline PILLET, vice-présidente placée Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 23 OCTOBRE 2025 Greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Monique LEBRUN
3ème chambre 1ère section
67081b0f89f19e8c50f8d35b
et de sous-domaines, aux sites internet et services IPTV identifiés accessibles à partir des noms de domaine ou sous-domaines suivants qui portent atteinte aux droits voisins de la SECP, et ce pour chacune
67081b0e89f19e8c50f8d346
et de sous-domaines, aux sites internet et services IPTV identifiés accessibles à partir des noms de domaine ou sous-domaines suivants qui portent atteinte au droit acquis à titre exclusif par accord
DCA_22NT00734_20230324
24 mars 2023
CG BL, la SARL SMAG Taxi, la SARL Unipersonnelle Leborgne, M. AU BD, M. E G, la SARL Taxi José Da Silva Costa, la SARL TAX'MI, M. AP AW, M. BC BI, M. AB B, M. R AE, M. BF AJ, M.
Page 8 sur 13