, avocat au barreau de PAU INTIMEES : SNC EDOUARD VII [Adresse 2] [Localité 16] SELARL EKIP ANCIENNEMENT DENOMMEE SELARL LEGRAND Mandataire judiciaire de la SNC EDOUARD VII [Adresse 9

Monsieur Edouard MAZARIN, Président de chambre.

lls font enfin remarquer qu'ils n'ont pas de caveau familial à OUEGOA et que les époux vivaient à Nouméa depuis cinquante ans regrettant que leur fils Edouard ne fut pas enterré à Nouméa.

Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 février 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M. de Larosière de Champfeu, conseiller rapporteur, M.

Edouard LOOS, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles chargé d'instruire l'affaire, lequel a préalablement été entendu en son rapport.

Ennemond Edouard, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 5 octobre 2001, qui l'a condamné à 8 000 francs d'amende et à 8 mois de suspension du permis de conduire pour

SOCIÉTÉ DES EAUX DE [Localité 7] MÉTROPOLE (Me Brice TIXIER) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré

appelant représenté par Maître GUERREIRO, avocat à la Cour subsitutant Maître CAMPBELL Edouard, avocat au barreau de PARIS LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré

. : 2024016542 PC : 2024J1315 Sté SWY LIFE Institut soin et beauté, centre de formation beauté, achat de et vente de produit cosmétique [Adresse 1] Siren : 880896378 2020B00215 MAINTIEN DE LA PERIODE

Edouard C..., 7°/ M.

La SAS ONE EVENTS LIVE ne répondait ni ne contestait la somme réclamée.

Eduardo A..., enregistrée sous le N° 18/00527, déclarant recevable la requête de M. Eduardo A..., déclarant la décision de placement en rétention prononcée à l'encontre de M.

Assistés, lors des débats, de Maître Pierre-Emile DUNOYER, greffier. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

4] [Localité 6] Représentée par Maître Xavier HEYMANS de la SELAS ADALTYS AFFAIRES PUBLIQUES DEFENDEUR : Monsieur [P] [I] né le [Date naissance 1] 2001 [Adresse 2] [Localité 3] Absent DÉBATS

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 30/01/2024 à : Maitre Caroline MESSERLI Maitre Charles-édouard FORGAR Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité

Eduard Kettner enjoint Bruno Y... de libérer le bureau qu'il occupait de par ses fonctions de président du directoire et de prendre ses fonctions au magasin de Metz.

Edouard D... né le 22 Décembre 1973 à NANTES (44000) demeurant ...-98853 NOUMEA CEDEX Mme Laurence E...épouse D...

avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL ANNE BOSSON, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats