Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 décembre 2024, Mme B A, représenté par Me Hiault-Spitzer, demande au tribunal d'annuler la décision de la rectrice de l'académie de Montpellier

ZOUAVE, [N] [J] [R] ès qualité de gérant de la SCI SPRITZ, S.C.I. SPRITZ, S.A.S.

Spitta & Co. kontra Hauptzollamt Frankfurt am Main-Ost. # Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Hessisches Finanzgericht - Németország. # # 124/84. sz. ügy

N° 369 GR -------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Maisonnier, - Me Rousseau-Wiart, - Me Eftimie-Spitz, - M. [L], - M. [P], le 12.10.2023.

N° 211 GR -------------- Copies exécutoires délivrées à : - Me Chicheportiche, - Me Eftimie-Spitz, - Me Guédikian, le 08.08.2024.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme de X..., éducatrice spécialisée, engagée par l'association Olga Spitzer à compter du 6

siège social est sis [Adresse 3] représenté par Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY, avocat au barreau de PARIS - #E1286 DÉFENDEUR Monsieur [O] [C] [X] demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ

width:1.87pt; display:inline-block } .sC9D6F765 { width:209.11pt; display:inline-block } .sF0A1D14D { width:11.63pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 16756/06 présentée par Efrim

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 décembre 2022 et des mémoires enregistrés les 9 et 15 juin 2023, Mme C A, représentée par Me Eftimie-Spitz, demande au tribunal : 1°) d'annuler

décision 56678/13+ Constantin ALEXA et autres et Ciprian Ovidiu DĂNILĂ 01/10/2015 36977/13+ Angelo ALFIERI et Teodor VRACIU 01/10/2015 3954/12 Florentin Vili EAGĂRU 01/10/2015 66373/12+ Cătălin-Gheorghe EFTIMIE

X..., notaire, la société d'habitations à loyer modéré La Sablière (société La Sablière) a acquis de la société Spitz, qui l'avait acquise le même jour de la société Sofifo Industrie, une propriété à usage

PARIS, vestiaire : C0384 DÉFENDERESSE Madame [Y] [S] [D], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Francis MARTIN, Avocat au Barreau de PARIS, vestiaire : P0466 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Clara SPITZ

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE QUE LA COMPAGNIE LE LLOYD CONTINENTAL A FAIT CITER SPITTLER EN PAIEMENT DE LA SOMME DE 896 FRANCS

Spitz KG κατά Land Baden-Württemberg.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Verwaltungsgericht Stuttgart - Γερμανία.

56678/13+ Constantin ALEXA and Others and Ciprian Ovidiu DĂNILĂ 01/10/2015 36977/13+ Angelo ALFIERI and Teodor VRACIU 01/10/2015 3954/12 Florentin Vili EAGĂRU 01/10/2015 66373/12+ Cătălin-Gheorghe EFTIMIE

[Adresse 3] représenté par Me Ghizlane BOUKIOUDI, Avocat au Barreau de PARIS, vestiaire : #E0283, substitué par Me Rodolphe LOCTIN, Avocat au Barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Clara SPITZ

Catherine TRONCQUEE de la SCP GASNIER TRONCQUEE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0351 DÉFENDERESSE Madame [W] [J], demeurant [Adresse 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ

GENTY de la SCP BODIN GENTY, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P182 DÉFENDERESSE Madame [P] [I] épouse [D], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ

Vu la procédure suivante : Par requête, enregistrée le 31 décembre 2024, Mme B A, représentée par Me Hiault-Spitzer, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 juin 2021 et le 6 octobre 2022, Mme G C E, représenté par Me Hiault Spitzer, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision