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4 225 résultats pour « Emmanuel DURAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A4

668d7ec753e3bdd077866e88

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

SMABTP immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 775 684 764 dont le siège social est sis [Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal toutes deux représentées par Maître Emmanuelle

Source officielle

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TJ

Chambre des référés

68682d1e4965b5d9df31ed6b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MIC INSURANCE COMPANY, [W] [U] [H], [S] [M] [E] [U] Grosse délivrée à Me Pascal AUBRY Expédition délivrée à Me Laurent BELFIORE Me Armelle BOUTY Me Emmanuelle DURAND Me Sébastien ORTH Me

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be090cda2201c09829f14

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

le : 05 Avril 2024 N° RG 23/02793 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3QAJ PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [C] [W] né le 09 Septembre 1964 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab196fcdc6046d47c10fb1

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

rôle : 2024004326 JUGEMENT DU 21 janvier 2025 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la [V]'SOUMMAM Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle

Source officielle
TJ

REFERES Président

6a15e132cdc6046d470514b6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 484 373 295 dont le siège social est [Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 1-3

66878c9705d6f7f678d48e4c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CENTRE REALISATION CONCEPT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie FAVRE-PICARD Me Frédéric BERGANT Me Emmanuelle DURAND Me Franck BENALLOUL Me Nadège CARRIERE Décision

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.C.I. PETIT PRINCEc/S.A

679a917be9a46d1f5a766114

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LE FIVE, groupe BAKSY Grosse délivrée à Me Emmanuelle DURAND Expédition délivrée à Me Léa [Localité 18] à S.A.S. INFINITY CONSTRUCTION à S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686438a00bb2f8a66ca63ff3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GENERALI IARD, en sa qualité d’assureur de Monsieur [P] [A] et Madame [V] [A]. , [D] [L] épouse [W] Grosse délivrée à Me Michael MOUHRIZ Expédition délivrée à Me Zoubaïda BOUZOU Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9d90a68d23014808733eb

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTION SA MMA IARD SA AXA FRANCE IARD SAS EIFFAGE CONSTRUCTION VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric SARRAZIN Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89095

Appel

7 février 2007

7 février 2007

représenté par le Cabinet DURAND, avocats au barreau de NÎMES, plaidant par Me Emmanuel DURAND 2ème appelant SA GESTRIM prise en la personne de son représentant légal en exercice 10 place de la Madeleine

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68e0157a74e929a9d8fa424a

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

GENERALI IARD dont le siège social est sis [Adresse 11] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Emmanuelle DURAND de la SARL ATORI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

1ère chambre

67ef6c8b9a9834ffd825fb8f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[D] [K] [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuel Durand de la Selarl Cabinet Durand-Pirotte, avocat au barreau de Nîmes La société [15] [Localité 17], RCS de Toulouse n° D [N° SIREN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89067

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

représenté par le Cabinet DURAND, avocats au barreau de NIMES, plaidant par Me Emmanuel DURAND (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2005 / 242 du 09 / 02 / 2005 accordée par le bureau

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69e9dee6cdc6046d473bce71

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

POUR INSUFFISANCE D'ACTIFS DE MADAME [N] [O] EN QUALITÉ DE DIRIGEANTE DE LA SARL ARDLMG Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Emmanuelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60354aa262662173f00092f1

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

Bordeaux, INTIMÉ : Monsieur [E] [A], né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1], de nationalité française, profession agent logistique, demeurant [Adresse 2], Présent et assisté de Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665eae79b5277b0008894115

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

SMABTP en sa qualité d'assureur de BUREAU VERITAS Représentée par Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Société BOTTE FONDATIONS MATOT Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

68e950123ea43407b91054d2

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

sous le n° 552 062 663, dont le siège social est 2, rue Pillet Will 75009 PARIS 09, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9d90a68d23014808733ea

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

SARRAZIN Me Armelle BOUTY Me François COUTELIER Me Marina LAURE Me Céline CONCA Me Annie MUNIGLIA-REDDON Me Charles TOLLINCHI Me Joseph MAGNAN Me Laurent HUGUES Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

69d953a7cdc6046d47ced477

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

en audience publique le : 21 Novembre 2025 N° RG 25/01708 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6JYB Expédition délivrée le 10.04.2026 à : -[N] [M] (OPALEXE) Grosse délivrée le 10.04.2026 à : -Me [V] -Me DURAND

Source officielle
CA

Chambre civile

62f34a3282b27805d4d3c0b7

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Représenté par Me Audrey LISE-CADORE, avocat au barreau de MARTINIQUE DÉFENDERESSE AU DÉFÉRÉ : Madame [W] [K] [Adresse 5] [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle