Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f9b
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Copies délivrées le : à : Me Antoine DE LA FERTE Me Sabine LAMIRAND, Me Emmanuel JULLIEN LE UN DECEMBRE DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans
Source officielle16e chambre
603754ac057e80328b527c7d
9 avril 2015
9 avril 2015
COOPERATIF agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 349 974 931 [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuel
Source officielle3e chambre
615e0debc25a97f0381f5061
9 octobre 2014
9 octobre 2014
le 08 Novembre 2011 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 7 N° RG : 10/07172 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN, Me Emmanuel
Source officielle13e chambre
616232f4382662a38aaf1f50
3 avril 2014
3 avril 2014
délivrées le : 03.04.14 à : Me Claire RICARD, Me Emmanuel JULLIEN, Me Martine DUPUIS, TC NANTERRE.
Source officielle13e chambre
615e0d35c25a97f0381f4c55
18 décembre 2014
18 décembre 2014
chambre : N° Section : N° RG : 2012L01743 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18-12-14 à : - Me Pierre GUTTIN, - Me Franck LAFON, avocat au barreau de -Me Emmanuel
Source officielle16e chambre
6036931324767035be31a423
1 octobre 2015
1 octobre 2015
ET FRANCAISES 'UBAF' agissant poursuites et diligences en la personne de ses rerpésentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : B70 202 717 8 [Adresse 3] Représentant : Me Emmanuel
Source officielle1re chambre 1re section
6035ed1f76a69b5306add191
28 janvier 2016
28 janvier 2016
société MCS et Associés la somme de 5.000€ sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner solidairement M et Mme [A] aux entiers dépens, dont distraction au profit de Me Emmanuel
Source officielleChambre civile
644a121a656d26d0f8b57d12
18 avril 2023
18 avril 2023
ANTILLES GUYANE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 18 AVRIL 2023 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal Judiciaire de Fort de France, en date du 14 Juin
Source officielle4e chambre
615e0e6dc25a97f0381f5660
22 septembre 2014
22 septembre 2014
délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Emmanuel JULLIEN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX SEPTEMBRE DEUX MILLE QUATORZE, La cour d'appel de Versailles
Source officielle14e chambre
6036468f70da42a824d381e9
19 novembre 2015
19 novembre 2015
2015 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2015R00797 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel JULLIEN Me Franck LAFON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle12e chambre section 2
603654b08f611db590833c15
10 novembre 2015
10 novembre 2015
délivrées le : à : -Me Patricia MINAULT -Me Christophe DEBRAY, -Me Isabelle TOUSSAINT, -Me Bertrand LISSARRAGUE -Me Emmanuel JULLIEN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE
Source officielle3e chambre
60369b87186a1c3ddf8dd9a5
24 septembre 2015
24 septembre 2015
NANTERRE N° Chambre : 02 N° RG : 12/12324 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Anne Laure DUMEAU Me Franck LAFON Me Christophe DEBRAY Me Emmanuel
Source officielle1ère chambre 1ère section
61629872201c88caf8c4e1a6
24 janvier 2013
24 janvier 2013
rendu le 28 Janvier 2011 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 5 N° Section : N° RG : 06/15233 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officielle16e chambre
61609a5a54c6ec55cf71021c
19 juin 2014
19 juin 2014
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 78E 16e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 19 JUIN 2014 R.G. N° 14/01534 AFFAIRE : [B] [D] ...
Source officielleChambre civile
67a327ca172a4b53b59c936a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 07 JANVIER 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Fort de France, en date du 14 juin
Source officielle1ère chambre 1ère section
616307ff5a67331bacec3c61
5 juillet 2012
5 juillet 2012
JULLIEN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE CINQ JUILLET DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : DEMANDERESSE
Source officielle12e chambre
615e0ddec25a97f0381f5008
1 juillet 2014
1 juillet 2014
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA EUROPCAR GROUPE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Emmanuel
Source officielle2e chambre 2e section
6035b7f3a44bb71f83d378d1
10 mars 2016
10 mars 2016
Cette décision a été partiellement confirmée par un arrêt de déféré du 16 juin 2011 qui a accordé au père un droit de visite et d'hébergement du samedi 6 août au dimanche 7 août 2011.
Source officielle4e chambre
60339a1420613e4ee67113e2
15 mai 2017
15 mai 2017
- condamner la société Aviva ou tout autre succombant aux entiers dépens, dont le montant sera recouvré par Me Emmanuel Jullien, avocat, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure
Source officielle12e chambre
6034ae60965e3a9a60441c81
18 octobre 2016
18 octobre 2016
titre de dommages-intérêts pour résistance abusive ; CONDAMNER solidairement les intimées aux entiers frais et dépens de la procédure, dont distraction pour ceux le concernant au profit de Maître Emmanuel
Source officiellePage 8 sur 1061