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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019161166
7 juillet 2008
7 juillet 2008
Emmanuel A , demeurant chez Mlle C, ...; M.
Source officielle2ème Chambre
6707701281e733ee26982dd5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Cardona, présidente, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 18 juin 2024, Mme Emmanuèle Cardona, présidente chargée
Source officielleChambre des référés
66390793d94801f110a4651e
2 mai 2024
2 mai 2024
[K] [C] [W] [Adresse 1] [Localité 2] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Emmanuelle WACONGNE Greffier : Marina GARCIA Audience Publique du : 04 Avril 2024 LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459848.20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201119
26 juin 2014
26 juin 2014
être exécutés contre ceux auxquels ils sont opposés qu'après leur avoir été notifiés ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un juge des référés a ordonné, sous astreinte, à la société Etablissements Emmanuel
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69c3d107cdc6046d47e5dc1c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER.
Source officielle1ère chambre
672f0ae077ab8b3e16ebc43f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MMA IARD immatriculée au RCS du Mans sous le n° 440 048 882 prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielle1ère chambre
672f0ae077ab8b3e16ebc441
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MUTUELLES immatriculée au RCS du Mans sous le n° 775 652 126 prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8a
677e185025a73d43aa4ae1bd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[P] demande à la cour d'infirmer le jugement entrepris et, statuant à nouveau, de : - se déclarer compétente, - juger nulle et inopposable à M.
Source officielle3ème chambre
6785fd9de1c1941b1ee98047
13 janvier 2025
13 janvier 2025
PORSCHE AG Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 2] ALLEMAGNE Représentée par Me Emmanuelle ASTIE, avocat postulant au barreau de
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdb234f3fe424b7f4995d68
4 avril 2019
4 avril 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdb52b1ed3b6230acf4912e
21 mars 2019
21 mars 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport M. Gilles Malfre, conseiller M.
Source officielle4ème chambre commerciale
64534ccb37f394d0f8f66634
3 mai 2023
3 mai 2023
FIFORM C/ [J] [V] SELARL MJ SYNERGIE ([H]) [W] Grosse délivrée le 03 MAI 2023 à Me Philippe PERICCHI Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officielle1ère Chambre civile
67ef71558d5c08d4a262e524
3 avril 2025
3 avril 2025
[P] [V] et la SCP Nathalie Boivin, Emmanuelle Paquet, Notaires à verser à Mme et M.
Source officielleTrib. de Commerce
6a16a4cecdc6046d4713fbde
22 mai 2026
22 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE Réouverture des débats (article 444 du code de procédure civile) Numéro de Répertoire Général : 2025J06326 PARTIES Demandeur : Juny recrutement (
Source officielleR E F E R E
69ab6374cdc6046d47c751f1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Adresse 1] (SARL) [Adresse 2] Me Nathan MILLET Avocat Cabinet de Me Marie Odile LAMOUREUX DE BELLY Avocat [Adresse 3] CONTRE : NEXANS SOLAR TECHNOLOGIES (SAS) [Adresse 4] [Localité 1] Me Pierre Emmanuel
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2402979_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
France sur le recours formé contre les décisions du 27 juin 2022 de l'autorité consulaire française à Bamako (Mali) refusant de délivrer un visa de long séjour à Elisabeth Houlda Atchessi et Jean-Emmanuel
Source officielleAUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5
6a0c53accdc6046d472f5b3b
18 mai 2026
18 mai 2026
Olivier BOIJOUX Président d'audience, Messieurs Jean-Samuel CORDEAU, Luc MEURIN, Pierre-Emmanuel BOUARD et Véronique BROUARD Juges, assistés de Me Pierre-Olivier HULIN Greffier associé, lesdits juges ayant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101139
21 octobre 2015
21 octobre 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 septembre 2014), qu'Emmanuel X... est
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00344
25 février 2009
25 février 2009
que l'employeur n'a pas satisfait à son obligation de proposer à Emmanuel X... un autre emploi adapté à ses capacités et aussi comparable que possible à celui précédemment occupé, il suffira de relever
Source officiellePage 8 sur 478