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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Audience première chambre (contentieux général, instruction)
6a19709dcdc6046d475b04be
11 mai 2026
11 mai 2026
2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 006111 Demandeur (s) : BOURSE PREMIUM PROFESSIONNEL (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Clément MICHAU/[Localité 2] Me Emmanuel
Source officielleService des référés
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19 décembre 2023
19 décembre 2023
MENUISERIE DE LA BONNE DAME JEAN BONNARDEL ET FILS [Adresse 38] [Localité 23] non constituée S.A.S. CYB STORES [Adresse 26] [Localité 29] non constituée S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93059
16 mars 2016
16 mars 2016
De même, la société BB Boum a facturé et livré à la S. A. R. L.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02975_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Dans la nuit du 14 au 15 juin 2016, Emmanuelle F a effectué le transfert d'un nouveau-né prématuré vers l'unité de réanimation, qui l'a fortement éprouvé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd9200a
12 février 2015
12 février 2015
BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-GUERREAU-SERRA-AYALA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assistée sur l'audience par Me Clothilde CHALUT-NATAL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, toque : R295 Madame Emmanuelle
Source officielle2ème chambre 2ème section
670d6104d1ffbed0eed8e581
7 octobre 2024
7 octobre 2024
MINUTE : Assignation du : 18 Août 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 Octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [F] [I] épouse [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Emmanuel
Source officielleChambre 6
66fd896938de0398b515c447
2 octobre 2024
2 octobre 2024
ALBINGIA Représentant : Maître Emmanuelle BOCK de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0325 ORDONNANCE DE RENVOI A LA MISE EN ETAT ET DE SURSIS A STATUER (Articles
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
de NANCY, avocat plaidant CPAM DE LA MOSELLE non comparante, non représentée S.E.L.A.R.L. [1] représentée par Me Audrey SALZARD, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B413, avocat postulant, Me Emmanuelle
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2302542_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
A B, portant sur les désordres affectant les travaux de construction de 11 classes de l'école maternelle Emmanuelle, située rue Emmanuelle Nicaise à Eyguières (13430).
Source officielleChambre-2 famille
689c1c088b0dfb226fe66e2e
12 août 2025
12 août 2025
[N] [J] représentés par Me Jean-Emmanuel Robert, avocat au barreau de Reims INTIMÉS LE DOUZE AOÛT DEUX MILLE VINGT-CINQ, Nous, Pascal Préaubert, conseiller à la chambre de la famille et
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b50d
25 juin 2008
25 juin 2008
Emmanuelle domicile élu chez son conseil Partie civile, appelante, Maître L'HOTE Véronique, avocat au barreau de TOULOUSE I...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c8
9 septembre 2016
9 septembre 2016
B..., et si l'acquéreur le souhaitait, de la chambre de bonne no 9 et de la mise en conformité de l'état descriptif de division, pour leur part, M.
Source officielle1ère Chambre
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2 avril 2026
2 avril 2026
LAGRUE Représentant : Me Emmanuelle PRESLE de la SELARL CAP AVOCATS, avocat au barreau de CUSSET/VICHY INTIMEES Nous, Annette DUBLED-VACHERON, magistrat de la mise en état, assistée de Marlène BERTHET
Source officielleciv2
60794cf09ba5988459c478d3
18 mai 2000
18 mai 2000
X... ayant une relation de cause à effet avec le préjudice qu'il dit avoir subi ; que les trois seules attestations qu'il verse aux débats, savoir celles d'Emmanuelle Y... en date du 11 mars 1991, de Christophe
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02500_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
B, représenté par Me Emmanuelle Pereira, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'Etat de la somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleTrib. de Commerce
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30 avril 2026
30 avril 2026
Dominique BUSSON Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Dominique BUSSON Juges : Monsieur Marcel MICHAUD Monsieur Michel CAP Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
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3 janvier 2012
3 janvier 2012
LE CYGNE APPELANTS : Mademoiselle Arielle X... ... 69001 LYON représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER assistée de Me André NICOLET, avocat au barreau de LYON Monsieur Emmanuel
Source officielleTrib. de Commerce
69b40130cdc6046d4787471b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Michel CAP Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Michel CAP Juges : Monsieur Michel GAHINET Monsieur dominique BUSSON Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle
Source officielleTrib. de Commerce
69b40700cdc6046d4787c6cd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Michel CAP Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Michel CAP Juges : Monsieur Michel GAHINET Monsieur Dominique BUSSON Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle
Source officielleTrib. de Commerce
69b47d4ccdc6046d4794fbd2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Patrice LE DU Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Patrice LE DU Juges : Monsieur Michel CAP Monsieur Dominique BUSSON Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle
Source officiellePage 8 sur 227