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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e5
28 mars 2006
28 mars 2006
LA MOUETTE prise en la personne de ses représentants légaux 41 Rue A.
Source officielleciv3
613720b3cd580146773edb01
15 juin 1988
15 juin 1988
(Pyrénées atlantiques), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1986 par la cour d'appel de Pau (Chambre civile), au profit : 1°) du SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE "LES MOUETTES
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69b92913cdc6046d47f4cb19
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le Greffier ayant assuré la mise à disposition Sandrine RECORDS Le Président Eric ROUMAGNAC Signé électroniquement par M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
642fb7c1cece1704f5747a84
4 avril 2023
4 avril 2023
MOUTOT COURONNE Syndicat [Adresse 10] S.C.I. XIMUMEN S.A.S. AIRCLEAN S.A.R.L.
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a84819cdc6046d477e03bd
15 juillet 2025
15 juillet 2025
de rôle : 2025003719 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 15 juillet 2025 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Eric
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c1fe36cdc6046d47b879a6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Après débats en audience publique le 08 avril 2025 devant Monsieur Eric ROUMAGNAC, président, Monsieur Jean-Marie COLLIN, Monsieur Pierre-Jean MOUSSET, juges, assistés de Madame Sandrine RECORDS, greffier
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
65cbc1fd8ddbf41d3f42ab38
22 janvier 2024
22 janvier 2024
MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 22 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [R] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Dominique MONGET-SARRAIL
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c007
25 juin 2008
25 juin 2008
, avocat au barreau de PARIS substitué par Me PASTEN, INTIME : Monsieur Eric A... ... 35280 VILLETTE D'ANTHON défaillant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur
Source officielle5e chambre civile
68df5bdccf4e7f1c37e1ccf1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
INTIMES : Mme [S] [O] prise en qualité de légataire universelle de Monsieur [K] [F] décédé le [Date décès 6] 2020 [Adresse 8] [Localité 4] Représentant : Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC
Source officiellecr
6137253ecd5801467741c223
22 octobre 1991
22 octobre 1991
même des faits démontrait la volonté des prévenus de s'associer à l'infraction projetée et annoncée par Eric Y... qui impliquait l'éventualité d'une issue fatale ; "alors que tout prévenu a droit à
Source officiellecr
édure suiviec/Jacques B
613725ddcd580146774211d0
2 mai 2001
2 mai 2001
Z... s'est écrasé sur l'engin tracté ; qu'Eric Z... rentrait après une soirée en discothèque, qu'il n'y a pas de trace de freinage, que le choc a été d'une très grande violence, qu'il n'y avait pas de
Source officielle6ème Chambre
DTA_2502754_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
B..., représenté par Me Moutel, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 5 mai 2022 par lequel le préfet de la Sarthe a refusé de lui délivrer un certificat de résidence ; 2°) d’enjoindre
Source officielleciv2
6137231acd580146774056ee
13 mai 1998
13 mai 1998
Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 3 juillet 1996) que le véhicule d'Eric X... a percuté
Source officielleciv2
60794d279ba5988459c482dd
23 octobre 2003
23 octobre 2003
CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1165 du Code civil, ensemble l'article 1384 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a21d
11 décembre 2007
11 décembre 2007
.-13016 MARSEILLE représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, ayant Me Eric BELLAICHE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Alban BORGEL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1bc
10 septembre 2008
10 septembre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 10 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 12771 Eric X... C / David Y... M. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfb0
18 juin 2008
18 juin 2008
/ 01163 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 18 JUIN 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIEPPE du 22 février 2007 APPELANTS : Monsieur Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883c9
31 mars 2006
31 mars 2006
Eric X... 30 Rue du Bailly 93210 LA PLAINE SAINT DENIS Représenté par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par Me Arezki CHABANE (avocat au barreau de PARIS) APPELANT ET : Mme Marie Josée
Source officielleciv2
613723dfcd5801467740f46e
27 février 2003
27 février 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Eric X..., passager d'un train, a été mortellement blessé de
Source officielleChambre sociale 4-4
65b36feb8c0355000835f885
24 janvier 2024
24 janvier 2024
APPELANT **************** Société HELPLINE [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 et Me Eric
Source officiellePage 8 sur 16