l'article 462 du code de procédure civile modifiées par le décret 2010-1165 du 1er octobre 2010 la cour composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente Monsieur Thierry CABALE, Président Monsieur Eric

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,

débattue à l'audience publique du 08 Novembre 2019, Madame Hélène PRUDHOMME, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric

avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SOCIÉTÉ CIVIL L.T.M.V, prise en la personne de son gérant demeurant en cette qualité, audit siège social, [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Eric

Eric MAITREPIERRE, conseiller, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

référés, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) de désigner un expert chargé de déterminer les causes et les conséquences de l'engravement de la rivière

Par la suite, le cours de la rivière avait été maîtrisé grâce aux digues de protection érigées par la DSI.

Par déclaration du 12 janvier 2021, la fondation Erik et Odette Bocké a relevé appel de cette décision, notifiée le 18 décembre 2020.

ENTRE * LA SASU HK COURSES ayant siège ZI Maisons Rouges 5 Rue de Bruxelles - 57370 PHALSBOURG, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Eric BOHBOT, Avocat au Barreau

Eric coupable des faits qui lui sont reprochés, a condamné X...

CLEON, demeurant à Trois-Rivières (Guadeloupe), M. Claude XY..., demeurant à Saint-Claude (Guadeloupe) et M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller,

G] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sophie COURONNE de l'AARPI BDF AVOCATS, avocate au barreau de NANCY INTIMÉES : Madame [I] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Eric

, lors des débats : Madame Sophie RIVIERE, Par arrêt du 27 janvier 2021, la chambre sociale de la Cour de cassation a cassé et annulé partiellement l'arrêt de la cour d'appel de Versailles

, lors des débats : Madame Sophie RIVIERE, Par contrat de travail à durée indéterminée du 1er décembre 1999, M.

des remblais sur une surface d'environ 7 400 mètres carrés, relative à la totalité de la parcelle, incluant un remblai au sud de celle-ci ou au sud du chemin d'exploitation, et au plus proche de la rivière

Jugement rendu le 26 Novembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F17/02287 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Eric