[I] (Ecole Centrale et ESSEC Business School contre SUPELEC pour l'appelant)" sans rechercher si l'expérience professionnelle et les diplômes ainsi invoqués attestaient de connaissances professionnelles

jugement rendu le 18 juillet 2025 par le tribunal judiciaire d'Evry (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat Union départementale Force ouvrière de l'Essonne

Par mail du 5 avril 2024, la société AUTO OCCASIONS DE L’ESSONNE a adressé la facture conforme à l’assurance CFDP.

X... a produit ses déclarations de revenus 1994 et 1995 dans lesquels figuraient ses primes qui sont toutes imposables ainsi qu'une attestation des services fiscaux de l'Essonne qui donnait toutes indications

G... soit condamné à leur verser les sommes de 1 107 euros à titre de dommages-intérêts en réparation de l'essence dépensée pour les travaux réalisés depuis 15 ans, du matériel, des frais d'huissier et

Z..., directeur, et d'autres salariés, essentiellement les conseillers commerciaux, bénéficient de la mise à disposition permanente de véhicules et d'une pompe à essence pour faire le plein", sans préciser

Attendu que la société fait grief à l'arrêt attaqué (Besançon, 13 novembre 1990) d'avoir maintenu la décision de l'URSSAF, alors, selon le moyen, qu'elle avait soutenu dans des conclusions que l'essence

Francis Y..., demeurant à Evry (Essonne), 3, villa Charles Gambon, 3 / Mme Chantal C..., demeurant à Corbeil-Essonnes (Essonne), ..., 4 / Mme Catherine D..., demeurant à Quincy-sous-Sénart (Essonne

Y..., qu'au prix d'une violation de la loi des parties et de l'article 1134 du Code civil; 2°) que l'obligation d'entretenir la chose louée en bon état, n'étant pas de l'essence du contrat de bail, peut

X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté ses demandes, alors, selon le moyen, de première part, qu'en se déterminant par la circonstance que les faits d'usage fautif de bons d'essence caractérisaient

Préférence était frauduleux et d'avoir ordonné le transfert de ce dépôt au profit de la société SEAT alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'un dépôt (une demande d'enregistrement) de marque, est par essence

X..., se prévalant d'un contrat de travail, selon lequel il aurait été engagé en qualité de directeur technique à compter du 20 mai 1994 par la société Essonne Habitat, mise en redressement judiciaire

sur l'honneur l'exactitude de leurs ressources, revenus, patrimoine et conditions de vie ; que cette déclaration "sur l'honneur" a pour but de renseigner le juge et les parties et qu'il est de son essence

déperdition ou de dépérissement des éventuelles preuves à conserver et d'inefficacité en l'absence d'effet de surprise » et encore « que la mesure probatoire vise des données informatiques ou numériques, par essence

judiciaire de la société Voxtur à certaines sommes à titre d'indemnité compensatrice de congés payés, des frais liés à la location du véhicule pour la période de mai 2015 à juillet 2019, des frais d'essence

En raison d'impayés, la société Essonne Habitat a fait délivrer le 25 avril 2024 à la société Essonne Habitat, par acte de commissaire de justice, un commandement visant la clause résolutoire d'avoir à

du 14 mars 1986 portant application du commerce de l'ameublement de la loi du 1er août 1905 que le bon de commande doit être détaillé et faire apparaître notamment "la ou les principales matières, essences

. ; que de l'essence a été retrouvée dans un bidon placé dans un véhicule dont il avait la disposition ; que, deux jours après les faits, François X... a été aperçu sur les lieux de l'incendie ; que