La SCCV 142 FOCH a saisi la commission d’accès aux documents administratifs (CADA), saisine enregistrée au secrétariat de la commission le 16 novembre 2022.

sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que la chambre d'accusation a dit qu'il résulte des pièces et de l'instruction charges suffisantes contre Antoine C... d'avoir, à Foce

modifier le volume sans être en conformité avec le permis de construire délivré par l'autorité administrative ; "aux motifs qu'un permis de construire délivré initialement le 8 février 1997 à l'agence Foch

Vu la procédure suivante : L'association Hôpital Foch a porté plainte contre Mme A B devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins.

X... se trouvait à l'hôpital Foch de Suresnes en l'attente d'un placement définitif dans une unité de long séjour ; qu'il avait le choix dans cette attente, entre une hospitalisation en moyen séjour

[W] de l'ensemble de ses demandes ; - Condamner l'association Hôpital Foch à payer à M.

Z... a vendu à la société Foch investissements les lots 1, 2, 3, 4 et 7, 11 p, 12 et 13 (appartement occupé par M.

les mentions rappelées précédemment, avait constaté la présence de la ligne à haute tension sur le terrain et n'avait pas pu se méprendre sur son implantation et retenu que le préjudice de la société Foch

Il soutient que les moyens soulevés par Foch investissements ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Par un mémoire enregistré le 16 mai 2025, l'Association Hôpital Foch, représentée par Me Boizard, conclut au rejet de la requête.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hôtel Foch, société anonyme, dont le siège

et la SCI 72 avenue Foch irrecevables en leur action intentée à l'encontre de la société Cogemad ; - condamné in solidum M. et Mme [N], la SCI 10 square Foch et la SCI 72 avenue Foch à payer à la société

FINANCIERE TECHNOLOGIES, mais la troisième résolution, reprenant la répartition des parts sociales, indique la SARL FOCH FINANCIERE pour 579 parts, et non pas la Société FOCH FINANCIERE TECHNOLOGIES ;

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2026, le « collectif » des parents d’élève de l’école Foch 1 de Villemomble, représenté par M. B... D... et M. A...

Foch à Angers.

[M] [G] ès qualités de mandataire liquidateur de la société financière Foch patrimoine, et les conclusions de M.

FOCH SUCHET [Adresse 26] [Localité 31] 2°) Monsieur [NU] [S] né le [Date naissance 22] 1963 à [Localité 31] [Adresse 39] [Localité 13] 3°) Monsieur [V] [S] né le [Date naissance 3] 1965

[S] [X] et Mme [L] [X] née [R] à payer à la SARL Foch Investissements la somme de 900 euros au titre de l'article 700 du CPC.