CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372427cd58014677412f4c
26 mai 2004
Frédéric Mutzenberg, 40 / de M. Alain Betestti, 41 / de M. Guy Dussetier, 42 / de M. Bernard Bacheta, 43 / de M. Bruno Huge, 44 / de M. Stéphane Rousseau, 45 / de M.
Pôle 1 - Chambre 10
68fb978111af6ba0065f3d3f
23 octobre 2025
SEQENS AT VENANT AUX DROITS DE LA SCI [Adresse 10] [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric CATTONI de la SELARL CABINET SALLARD CATTONI, avocat au barreau de PARIS, toque
Cour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccaa
24 octobre 2008
Frédéric et Z... Philippe ayant été sur cette période, sollicités chacun un samedi pour conduire un engin pendant six heures.
civ2
613720d9cd580146773eeec8
8 mars 1989
Frédérik, demeurant 163, Varage à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 26°) de Mme C... Sylvie, demeurant 163, Varage à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 27°) de M. A... Henri, demeurant ...
1ère Chambre civile
651fa500c601f08318991512
3 octobre 2023
Le jugement est, par conséquent, confirmé en ce qu'il a rejeté la demande de mainlevée de la saisie mais infirmé sur le montant auquel elle a été cantonnée. 2.
civ1
61372384cd5801467740ad28
14 juin 2000
résidant actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1998 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile B), au profit : 1 / de Mme Françoise de Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Frédérica
cr
6079a8649ba5988459c4d163
31 mars 2004
Frédéric, - D... de E... Olivier, - F... Daniel, - G... Christian, - H...
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497985.20250520
20 mai 2025
Frédéric Puigserver, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme B ; 1.Aux termes de l'article L. 822-1 du code de justice administrative
ECLI:FR:CECHS:2025:496713.20250224
24 février 2025
Frédéric Puigserver, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la Société D'hlm Gambetta Sud-est ; Considérant ce qui suit : 1.
1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000030200595
7 janvier 2015
Frédéric Puigserver, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Maud Vialettes, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
15e Chambre A
6033ddc463ac818f412dc159
17 mars 2017
[Localité 1], domicilié chez BAYARD MONTAIGNE - [Adresse 2] représenté par Me Jean-François PEDINIELLI de la SELARL FLEURY- MARES-DELVOLVE-ROUCHE, avocat au barreau de MARSEILLE, assisté par Me Frédéric
6033ddc463ac818f412dc15a
INTIMES Monsieur [K] [L] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 1], domicilié [Adresse 2] représenté par par Me Jean-François PEDINIELLI, avocat au barreau de MARSEILLE, assisté par Me Frédéric
J.E.X.
66fda2f038de0398b51cc832
1 octobre 2024
[C] [V], né le [Date naissance 1] 1697 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] ; Représenté par Me Frédéric NADER, avocat au barreau de VALENCIENNES, vestiaire : 30 ; Le juge de l’exécution après avoir
Référés civils
671001aefac14a1f31d950d8
LENOIR METALLLERIE, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Frédéric PIRAS de la SELARL PVBF, avocats au barreau de LYON S.A.
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00909
6 mai 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 novembre 2012), qu'engagé à compter du 1er novembre 1989 par la société Emball cartonnerie
7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024448205
11 mai 2011
Frédéric Dieu, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Laugier, Caston, avocat de la CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, - les conclusions de M.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02476_20231107
7 novembre 2023
C par son employeur tiré de son refus de mettre en poubelle les déchets en carton, qui relevait de ses missions, en indiquant " qu'il ressortait de l'enquête qu'aucune poubelle n'était dédiée aux cartons
Chambre commerciale
69df2454cdc6046d47483071
14 avril 2026
H.D.C.R.C [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric DABIENS de la SELARL DABIENS & DEMAEGDT AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me GAVAUDAN Marc-Antoine, avocat
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2805264-3077469
23 juillet 2009
En 1998, elle organisa le transport par camion de 276   cartons de poupées d’Espagne vers le Royaume-Uni.
6253ca2cbd3db21cbdd8a42f
8 novembre 2007
Frédéric. Ont été entendus : Monsieur BATAILLE en son rapport ; Z... Ali et Z...
Page 8 sur 37