Françis, contre l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE, en date du 7 juin 2002, qui, pour tentative d'assassinat et violences aggravées, l'a condamné à quinze ans de réclusion criminelle,

débats que la gendarmerie a appris début avril 1997 qu'une importation de plusieurs tonnes de résine de cannabis était en cours de préparation à l'initiative de membres du milieu corse, Antoine Y..., Francis

plan parcellaire n'est pas conforme à la réalité, d'autre part, que l'utilité publique de l'opération est contestable puisqu'il suffisait d'exproprier, pour l'élargissement de la voie, le terrain en friche

Francis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 24 avril 2003, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Michel Y... pour dénonciation

Marie-Christine, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 février 2003, qui, dans la procédure suivie contre Francis A

Francis, - B...

Francis, contre l'arrêt de la cour d'assises du PAS-DE-CALAIS, du 14 novembre 1995, qui, pour meurtre, l'a condamné à 30 ans de réclusion criminelle et à l'interdiction, pendant 10 ans, des droits civiques

de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Yves, - Y...Francis

X... a été engagé par la société CV Francis Plainemaison le 1er novembre 1968 ; qu'en dernier lieu il occupait les fonctions de désosseur hautement qualifié ; qu'à compter du 30 octobre 2000 il a adressé

Francis, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN- PROVENCE, en date du 16 janvier 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAR, sous l'accusation de vols avec

Françis Y..., 2 / Mme Joelle X... épouse Y..., demeurant ensemble au lieudit "Le Floquet" à Sacquenville (Eure), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les

Francis, - Z...

Francis, - LA SOCIETE AMS INTERNATIONAL, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 2005, qui, sur renvoi après cassation dans la procédure suivie

Francis, X... Gérard, X...

la société des Editions Quo Vadis irrecevable en toutes ses demandes ; " aux motifs " qu'aux termes de la confrontation où il dit verser lui-même de l'argent aux (groupes Greystoke et Délivrance) Francis

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Pierre Y..., président-directeur général de la société Kaysersberg, coupable d'homicide involontaire sur la personne de Francis

Francis, - Y...

du 28 mai 1996 relaxant les co-prévenus ; "aux motifs que, "par arrêt du 28 mai 1996, la Cour a disjoint les poursuites en ce qui concerne Claude D..., confirmé la relaxe de Claude C..., relaxé Francis

Francis Z..., désigné le 4 mai 2000 au titre de l'aide juridictionnelle, en l'omettant du tableau de l'Ordre ; que l'arrêt attaqué, ayant été rendu après l'interruption de l'instance, en violation des

Francis X..., demeurant anciennement ... (Gironde), et actuellement ...