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334 résultats pour « Gérard WEBER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723e2cd5801467740f6e2

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

Y..., Marie-Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 décembre 2000 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

61372312cd58014677405070

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

Gérald X..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Les Bâtisseurs de Sologne, demeurant Centre commercial de l'Echat, ..., 3°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a107

Appel

16 novembre 2007

16 novembre 2007

DIE, Conseiller faisant fonction de président, et Mme WEBER, Vice-Président placé, faisant fonction de Conseiller, chargés d'instruire l'affaire.

Source officielle
CC

civ3

61372296cd580146773fec9f

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

Gérard A..., demeurant ..., 10°/ de M. Lionel A..., demeurant ..., pris en leur qualité d'héritiers de M. Jean A..., 11°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613722d1cd58014677401d64

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Gérard X..., 3°/ Mme Marie-Hélène Y..., demeurant tous deux 1168, avenue des Hirondelles, 83600 Fréjus, en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1995 par la cour d'appel de Basse-Terre (1e chambre

Source officielle
CA

1ère Chambre

Le 13 octobre 2015, il a déposé plaintec/X pour vol par effraction

6295b0b71d650aa9d4692f2c

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de NANCY, R.G.n° 19/01636, en date du 30 août 2021, APPELANT : Monsieur [R] [H] né le 19 décembre 1987 à OUEZZANE (MAROC) domicilié 2 impasse Gérard

Source officielle
CC

civ3

613723d3cd5801467740ea13

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

Gérard Z..., demeurant ..., 5 / de M. Gérard A..., demeurant ..., 6 / de M. Pierre B..., demeurant ..., 7 / de M. Eric C..., demeurant ..., 8 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e4f

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

WEBER, Conseiller et lors du prononcé de l'arrêt Madame BRENOT, Président M. ROUSSEAU, Conseiller M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6295b0b61d650aa9d4692f23

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

APPELANTS : Monsieur [T] [K] domicilié 45 rue Louis Papis - 54640 TUCQUEGNIEUX Représenté par Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Gérard

Source officielle
CC

civ3

613722d0cd58014677401ce7

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

Gérard X..., 2°/ de Mme Jacqueline X..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613723c0cd5801467740db17

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Gérard-Henri Z..., demeurant 2, place de l'Eglise, 78720 Dampierre-en-Yvelines, en cassation d'un arrêt rendu le 6 décembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre civile), au profit :

Source officielle
CC

civ3

613723d2cd5801467740e982

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 2000 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit du Syndicat des copropriétaires de la Résidence de l'immeuble La

Source officielle
CC

civ3

613723d5cd5801467740ebb2

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1999 par la cour d'appel de Paris (16e chambre civile, section A), au profit de la Nouvelle Duthilleul et Minart , société anonyme

Source officielle
CC

civ3

613723f3cd58014677410544

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

Gérard Y..., demeurant "Ondouan", route d'Aïcorits, 64120 Saint-Palais, 12 / de Mme Nicole E..., demeurant ..., 13 / de Mme Monique C..., veuve Z..., demeurant ..., 14 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90be6

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

Gérard Y... et que, ce jour là, ce dernier a quitté l'entreprise pour ne jamais y revenir.

Source officielle
CC

civ3

6137232acd580146774064a0

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Gérard R..., 40 / Mme Marie-Thérèse YP..., épouse R..., demeurant ensemble ..., 92160 Antony, 41 / M.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

626b805fd1fb03057d9a4e1a

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Valérie GERARD, Président de chambre Madame Françoise PETEL, Conseiller Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00670

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

BTSG, pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société A Weber Métaux, [...] , 5°/ à la société Tacofin, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...], défendeurs à la

Source officielle
CC

civ3

613723c2cd5801467740dc50

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Gérard Y..., 2 / de Mme Simone X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., 3 / de Mme Marie-Josèphe A..., demeurant ..., 4 / de la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF), dont

Source officielle
CC

civ3

613723efcd580146774101a9

Cassation

5 juin 2002

5 juin 2002

Gérard-Henri Z..., 2 / de Mme Yvonne Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle

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