peau lors du jeu de "la mort", attouchements qui ne la dérangeaient pas trop ; qu'elle ne comprenait pas ce qu'il voulait mais elle était prête à faire tout ce qu'il voulait pour avoir ensuite des cadeaux

conditionnée et ne s'est soumise à son père que par les chantages au suicide que celui-ci faisait, et également par la plus grande liberté qu'il pouvait lui accorder si elle cédait à ses pulsions, ou les cadeaux

l'employeur en a connaissance; qu'en ne précisant pas la date des faits reprochés ni celle à laquelle l'employeur en avait eu connaissance en ce qui concerne l'absence de compte-rendu, les impayés et les cadeaux

nom personnel qu'en qualité d'héritière de [V] [N], contre l'arrêt rendu le 12 juin 2014 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Caplau

l'obligation de reclassement voulue tant par le législateur que par la Cour de Cassation ; que, de plus, les juges d'appel ne retiennent pas non plus l'ouverture d'un magasin de lingerie rue des Trois Cailloux

X... avait décidé de "faire cadeau" du sable litigieux à M. Y... et, par motifs propres, qu'"en quelques occasions ce sable a été facturé par M. X... et payé par M.

par la société civile immobilière (SCI) Chany, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1993 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre, Section A), au profit de la société Le Caveau

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire du Cailar à sa demande de consultation

agricole d'exploitation en commun (le GAEC) a confié à la société Système Wolf, assurée auprès de la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles Grand Est (la société Groupama), la réalisation de caniveaux

cette matière, les travaux de carrelage étant confiés à la société Fanello, également assurée par la SMABTP ; que la réception est intervenue le 1er février 1991, avec des réserves concernant des carreaux

traitement de conseiller général évalué à 20 000 francs par mois tantôt au profit des personnes âgées, tantôt au profit des habitants du quartier ; que si l'on peut éventuellement admettre que des cadeaux

deux branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix en Provence, 20 mars 1990), que Mme X... a installé, sur une voie publique, devant l'entrée de son garage, une grille enjambant un caniveau

faits par le défunt, à moins qu'ils ne lui aient été faits expressément hors part successorale ; que ne sont susceptibles de recevoir la qualification de présents d'usage, dispensés de rapport, que les cadeaux

âgé de 50 ans au moment des faits, a reconnu participer à des jeux avec des enfants auxquels sont venus s'associer Teanavai B..., sa soeur aînée Tuteana et son jeune frère Tony ; que sous couvert de cadeaux

"aux motifs adoptés des premiers juges qu'il ressort du rapport d'analyse des disques de chronotachygraphe que les arrêts de 17h13 à 17h15 peuvent correspondre aux feux tricolores de l'entrée de Le Cateau

(cote D 164) que cette dernière, âgée, a des difficultés à s'exprimer en francs actuels, confondant anciens et nouveaux francs, qu'elle n'a jamais fait cadeau d'une somme d'argent à Joëlle B... et qu'à

relative à des pratiques mises en œuvre par la société Kadéos dans le secteur des titres cadeaux prépayés

Z..., engagé le 2 novembre 1977 en qualité de monteur-câbleur par la société Comptoir électrique orléanais, a été licencié le 13 février 1987 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt d'avoir dit

X..., embauché le 24 avril 1985 par la société Comptoir électrique orléanais, en qualité de monteur-câbleur, a été licencié le 28 août 1986 ; Sur le quatrième moyen du pourvoi n° W 89-40.579 de M.

premier moyen ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 novembre 1994) que les époux Y... ont assigné les époux C... en annulation de la vente du fonds de commerce de librairie-papeterie-cadeaux-journaux