Frédéric Geoffroy, Président présidant l'audience, M. Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Frédéric Geoffroy, Président présidant l’audience, M. Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Frédéric Geoffroy, Président présidant l’audience, M. Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.

branches : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 26 mars 1998), rendu en matière d'assistance éducative, d'avoir suspendu son droit d'héberger la nuit son fils, Geoffroy

Frédéric Geoffroy, Président présidant l'audience, M. Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Frédéric Geoffroy, Président présidant l'audience, M. Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.

les conclusions formées par les sociétés Groupe 6 et Geoffrey Setan tendant à ce que les sociétés Martin Rebeuf, Aubonnet et fils et M.

STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 01 janvier 2026 à 13h45 Nous, Sophie TARIN, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Julie GEOFFROY

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Fabrice PRADON Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Geoffroy CANIVET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

requêtes N° RG 23/01669 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZE32 N° MINUTE : 18/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [Z] [J], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Geoffroy

Frédéric Geoffroy, Président présidant l'audience, M. Bertrand Guillot et M. Jean-Michel Mangeot, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Geoffroy d'X..., notaire, M. Alain Y... a acquis, de la Société anonyme de gestion de patrimoines (SAGEP), des lots d'un immeuble en copropriété à rénover ; que M.

la suspension de l'exécution de l'article 1er de l'arrêté du 22 octobre 2013 de la préfète de la Loire portant interdiction de stationnement, de circulation sur la voie publique et d'accès au stade Geoffroy

en date du 29 décembre 1999, la CAISSE DES DÉPÈTS ET CONSIGNATIONS, propriétaire d'un appartement de 123 mètres carrés sis à NEUILLY (92), 5 bis boulevard Richard Wallace, a fait assigner Monsieur Geoffroy

La Selarl Berthelot - Me Geoffroy Berthelot, mandataire judiciaire, à qui les pièces de la procédure ont été communiquées, n'a pas présenté d'observations dans l'intérêt de la société Métallerie Lamande

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2024068511 28/01/2025 ENTRE : SAS FRANFINANCE LOCATION, dont le siège social est au 53 rue du Port CS 90201 92724 NANTERRE

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2024073483 28/01/2025 ENTRE : SAS LAFORET FRANCE, dont le siège social est 23 place de Catalogne 75014 PARIS – RCS B 378838692

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2024073483 28/01/2025 ENTRE : SAS LAFORET FRANCE, dont le siège social est [Adresse 1] PARIS – RCS B 378838692 Partie

requêtes N° RG 23/01660 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZE2K N° MINUTE : 10/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [V] [O], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Geoffroy

requêtes N° RG 23/01671 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZE4D N° MINUTE : 20/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [B] [S], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Geoffroy