PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné les époux Y... à payer à Gisèle X... les sommes de 4. 430, 82 euros à titre de compléments de salaire, outre 443, 08 euros

#Gisela Gerken versus Amt für Agrarstruktur Verden.#Eelotsusetaotlus: Niedersächsisches Oberverwaltungsgericht - Saksamaa.

#Falco Privatstiftung a Thomas Rabitsch proti Gisela Weller-Lindhorst.#Návrh na začatie prejudiciálneho konania: Oberster Gerichtshof - Rakúsko.

Madame Marie Gisèle A... aux dépens.

Michel X... était incertain, a, dans l'exercice de son pouvoir souverain, estimé qu'en acceptant que celui ci reçoive à ce titre une somme correspondant à une période de plus de deux années, Mme Gisèle

C/ Mme Gisèle Y... épouse X...

#Falco Privatstiftung og Thomas Rabitsch mod Gisela Weller-Lindhorst.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Oberster Gerichtshof - Østrig.

Nouveau Code de Procédure Civile et a condamné Gisèle B... aux dépens.

de ses droits dans les biens indivis est tenu de notifier aux autres indivisaires le nom, le domicile et la profession de la personne qui se propose d'acquérir ; Attendu que Mme Emma X... et Mmes Gisèle

Episode central puisqu'il mène au dénouement du premier acte et à la mort de Giselle.

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 27 juin 2001, Monsieur Claude X... a fait citer devant le Tribunal d'Instance de LYON Madame Gisèle Y..., lui faisant grief d'avoir affirmé, en s'adressant

: Attendu que de l'union de René X... et de Mme Raymonde Y..., célébrée le 30 novembre 1934 et soumise au régime de la communauté de biens réduite aux acquêts, sont nés deux enfants, Michèle et Gisèle

Episode central puisqu'il mène au dénouement du premier acte et à la mort de Giselle.

Gisèle X... C/ Jean-Louis X... Annie X...

Roland X... d'une parcelle de terre, figurant au cadastre de la commune d'Arles et à Mme Gisèle Z... d'une parcelle de même superficie ; que M.

prévenue coupable de délit de fuite après un accident, conduite d'un véhicule à une vitesse excessive ; "aux motifs qu' "il résulte de la procédure et des débats que, le 8 mai 2001, vers 18 heures 15, Gisèle

C/ Mme Gisèle Y... J. P/ E.

ET UNE PERSONNE DE SON CHOIX ; QUE, LE VOYAGE ORGANISE PAR L'AGENCE HAVAS, SUR LA BASE D'UN DEVIS POUR DIX PERSONNES, A ETE FIXE DU 24 FEVRIER AU 4 MARS 1979 ; QU'AU MOIS DE DECEMBRE 1978, GISELE