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5 969 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794df29ba5988459c48cbe

Cassation

24 février 2005

24 février 2005

X..., en plongeant, a glissé du sommet du tremplin et s'est blessé en tombant au droit du tremplin où l'eau était peu profonde ; que M.

Source officielle
CC

civ2

6137208fcd580146773eba25

Cassation

24 avril 1989

24 avril 1989

C... lui avait demandé d'assurer le transport jusqu'à sa scierie, lorsque l'une de celles-ci a glissé en direction de M. Charles F..., un employé de M.

Source officielle
CC

civ2

61372670cd5801467742596d

Cassation

21 octobre 2004

21 octobre 2004

au taux d'incapacité selon un barème figurant au contrat, a déclaré le 7 décembre 1995, un accident survenu alors que changeant la roue de sa voiture il avait eu le réflexe, alors que le cric avait glissé

Source officielle
CC

comm

6079d33a9ba5988459c57f24

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

, que l'arrêt, faute de répondre aux conclusions de la société Ouest montage ayant soutenu que le renforcement du châssis au moyen d'entretoises n'aurait, de toutes façons, pas permis d'éviter le glissement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200456

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

[D] qu'[E] [L] est tombé de sa motocyclette dans un premier temps, sans glisser, avant d'être heurté par la camionnette de M.

Source officielle
CC

cr

6137264dcd58014677424810

Cassation

10 novembre 2004

10 novembre 2004

convient de relever certaines contradictions dans les témoignages lesquels par ailleurs ont parfois évolué ; que pour exemple, Mme Y..., vendeuse, a indiqué que Régis X... était énervé, s'était laissé glisser

Source officielle
CC

civ3

613721a6cd580146773f5a21

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

X..., pour les terrassements ; qu'un glissement de terrain, survenu après la réception, ayant nécessité l'évacuation de la maison, le maître de l'ouvrage a, en 1983, fait assigner le lotisseur et M.

Source officielle
CC

civ3

6137234bcd58014677407e9f

Cassation

7 juillet 1999

7 juillet 1999

depuis lors en liquidation judiciaire, assurée par l'Union des assurances de Paris (UAP) devenue Axa assurance IARD, étant chargée des terrassements et du gros-oeuvre ; qu'en cours de travaux un glissement

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6973adc0cdc6046d4771d4a4

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

de terrain provenant des terres [N] : il y a bien eu un glissement de terrain prenant dans la masse glissée les terrains [N] et [J].

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300276

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

N..., expert judiciaire, relève, en s'appuyant notamment sur le rapport du bureau d'études LBTP missionné par la commune du Mont-Dore dès le 10 mars 2008, que ces désordres sont dus à un glissement de

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300689_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

/ou la commune d'Embrun à verser, d'une part, au groupe MAIF la somme totale de 398 468,62 euros et, d'autre part, à Mme B la somme de 33 131 euros, en réparation des préjudices subis du fait des glissements

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02435

Cassation

31 octobre 2017

31 octobre 2017

des chefs de détention d'images de mineurs à caractère pornographique et tentative d'atteinte à l'intimité de la vie privée par fixation de l'image d'une personne, après s'être vu reprocher d'avoir glissé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd98844414aa6787ed02367

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

[W] [X], conducteur d'engins, au titre d'un accident survenu le 25 septembre 2012 à 09h, mentionnant que : ' Le salarié a glissé sur le marche pied de la pelle et s'est retenu à la main courante.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdb7af34d4c3f596692883a

Appel

1 mars 2019

1 mars 2019

(Habitat) crée et commercialise des articles de décoration d'intérieur et notamment depuis octobre 2015 une gamme de trois verres à pied (verres à champagne, à vin rouge et à vin blanc) référencée 'Glitz

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201105

Cassation

27 octobre 2022

27 octobre 2022

(Aix-en-Provence, 21 janvier 2021), le 9 mars 2012, Mme [P] a été victime d'une chute dans la cage d'escalier de l'immeuble dans lequel elle réside, les HLM Le nouveau logis provençal, après avoir glissé

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300058

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

En 2013, un glissement de terrain s'est déclenché sur le lot donné par M. [Y] [M] à son fils [S], puis s'est étendu sur le lot vendu à M. [V] avant d'endommager celui appartenant à Mme [G]. 3.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003926_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

de glissement./ Néanmoins, un tel confortement ne peut raisonnablement pas être entrepris à l'échelle du particulier. " ; suite à ce rapport, le requérant a saisi la Ville de Nice par courrier du 19 mai

Source officielle
CC

soc

61372115cd580146773f0d9b

Cassation

15 février 1990

15 février 1990

Y..., salarié de la société Bernard-Frères, a été gravement blessé à la jambe droite par un chargement de poutrelles métalliques qui a glissé sur lui au cours d'un déplacement opéré à l'aide d'un chariot

Source officielle
CA

3e Chambre B

60348d6faefa957a9903e3c7

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Lors des travaux de terrassement, un glissement de terrain s'est produit, affectant les propriétés situées au-dessus, à savoir la maison existante appartenant à la SCI les Alizées et une partie du terrain

Source officielle
CC

civ2

613724c4cd580146774182ff

Cassation

26 octobre 2006

26 octobre 2006

l'état soumis à l'action des agents atmosphériques ; que s'il existe selon lui à court terme un risque d'érosion régressive sur les terrains supérieurs et pour le plus ou moins long terme un risque de glissement

Source officielle

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