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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794df29ba5988459c48cbe
24 février 2005
X..., en plongeant, a glissé du sommet du tremplin et s'est blessé en tombant au droit du tremplin où l'eau était peu profonde ; que M.
6137208fcd580146773eba25
24 avril 1989
C... lui avait demandé d'assurer le transport jusqu'à sa scierie, lorsque l'une de celles-ci a glissé en direction de M. Charles F..., un employé de M.
61372670cd5801467742596d
21 octobre 2004
au taux d'incapacité selon un barème figurant au contrat, a déclaré le 7 décembre 1995, un accident survenu alors que changeant la roue de sa voiture il avait eu le réflexe, alors que le cric avait glissé
comm
6079d33a9ba5988459c57f24
28 mai 1991
, que l'arrêt, faute de répondre aux conclusions de la société Ouest montage ayant soutenu que le renforcement du châssis au moyen d'entretoises n'aurait, de toutes façons, pas permis d'éviter le glissement
ECLI:FR:CCASS:2016:C200456
24 mars 2016
[D] qu'[E] [L] est tombé de sa motocyclette dans un premier temps, sans glisser, avant d'être heurté par la camionnette de M.
cr
6137264dcd58014677424810
10 novembre 2004
convient de relever certaines contradictions dans les témoignages lesquels par ailleurs ont parfois évolué ; que pour exemple, Mme Y..., vendeuse, a indiqué que Régis X... était énervé, s'était laissé glisser
civ3
613721a6cd580146773f5a21
8 avril 1992
X..., pour les terrassements ; qu'un glissement de terrain, survenu après la réception, ayant nécessité l'évacuation de la maison, le maître de l'ouvrage a, en 1983, fait assigner le lotisseur et M.
6137234bcd58014677407e9f
7 juillet 1999
depuis lors en liquidation judiciaire, assurée par l'Union des assurances de Paris (UAP) devenue Axa assurance IARD, étant chargée des terrassements et du gros-oeuvre ; qu'en cours de travaux un glissement
Chambre 1-5
6973adc0cdc6046d4771d4a4
22 janvier 2026
de terrain provenant des terres [N] : il y a bien eu un glissement de terrain prenant dans la masse glissée les terrains [N] et [J].
ECLI:FR:CCASS:2019:C300276
4 avril 2019
N..., expert judiciaire, relève, en s'appuyant notamment sur le rapport du bureau d'études LBTP missionné par la commune du Mont-Dore dès le 10 mars 2008, que ces désordres sont dus à un glissement de
5ème Chambre
DTA_2300689_20250228
28 février 2025
/ou la commune d'Embrun à verser, d'une part, au groupe MAIF la somme totale de 398 468,62 euros et, d'autre part, à Mme B la somme de 33 131 euros, en réparation des préjudices subis du fait des glissements
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02435
31 octobre 2017
des chefs de détention d'images de mineurs à caractère pornographique et tentative d'atteinte à l'intimité de la vie privée par fixation de l'image d'une personne, après s'être vu reprocher d'avoir glissé
9ème Ch Sécurité Sociale
5fd98844414aa6787ed02367
15 janvier 2020
[W] [X], conducteur d'engins, au titre d'un accident survenu le 25 septembre 2012 à 09h, mentionnant que : ' Le salarié a glissé sur le marche pied de la pelle et s'est retenu à la main courante.
Pôle 5 - Chambre 2
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1 mars 2019
(Habitat) crée et commercialise des articles de décoration d'intérieur et notamment depuis octobre 2015 une gamme de trois verres à pied (verres à champagne, à vin rouge et à vin blanc) référencée 'Glitz
ECLI:FR:CCASS:2022:C201105
27 octobre 2022
(Aix-en-Provence, 21 janvier 2021), le 9 mars 2012, Mme [P] a été victime d'une chute dans la cage d'escalier de l'immeuble dans lequel elle réside, les HLM Le nouveau logis provençal, après avoir glissé
ECLI:FR:CCASS:2023:C300058
18 janvier 2023
En 2013, un glissement de terrain s'est déclenché sur le lot donné par M. [Y] [M] à son fils [S], puis s'est étendu sur le lot vendu à M. [V] avant d'endommager celui appartenant à Mme [G]. 3.
4ème Chambre
DTA_2003926_20240626
26 juin 2024
de glissement./ Néanmoins, un tel confortement ne peut raisonnablement pas être entrepris à l'échelle du particulier. " ; suite à ce rapport, le requérant a saisi la Ville de Nice par courrier du 19 mai
soc
61372115cd580146773f0d9b
15 février 1990
Y..., salarié de la société Bernard-Frères, a été gravement blessé à la jambe droite par un chargement de poutrelles métalliques qui a glissé sur lui au cours d'un déplacement opéré à l'aide d'un chariot
3e Chambre B
60348d6faefa957a9903e3c7
17 novembre 2016
Lors des travaux de terrassement, un glissement de terrain s'est produit, affectant les propriétés situées au-dessus, à savoir la maison existante appartenant à la SCI les Alizées et une partie du terrain
613724c4cd580146774182ff
26 octobre 2006
l'état soumis à l'action des agents atmosphériques ; que s'il existe selon lui à court terme un risque d'érosion régressive sur les terrains supérieurs et pour le plus ou moins long terme un risque de glissement
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