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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613726a8cd5801467742772c
27 juin 2007
27 juin 2007
"était en état de choc, qu'elle présentait des traces de coups sous l'oeil gauche, de griffures sur sa poitrine ainsi que sur le cou, soulignant qu'elle était vêtue uniquement d'une culotte et d'un manteau
Source officielleciv1
60794e279ba5988459c48d87
21 novembre 2006
21 novembre 2006
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'un contrat a été conclu le 20 septembre 1984 entre la société Cinéma magnétique communication (CMC), appelée à commercialiser un procédé de gravure
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af84
27 avril 2007
27 avril 2007
LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU- RENARD, Président Madame Anne- Marie DURAND, Conseiller Madame Hélène HOMS, Conseiller Assistées pendant les débats de Radia GRAIRI
Source officiellecr
6137261dcd580146774230dc
12 mars 2003
12 mars 2003
et avoir été blessée au doigt, ce qui correspond à la morsure qu'Alice Z... dit lui avoir infligée pour se défendre ; que, lors de sa plainte, Alice Z... a fait état de douleurs à la poitrine et de griffures
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90553
11 avril 2013
11 avril 2013
Robert Y... et à la Société Nouvelle gravure moderne, la qualification du bail objet de la présente procédure n'étant pas en litige ; Qu'il s'ensuit que la demande de la commune de Feytiat tendant à
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2304685_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
En outre, il ressort des pièces du dossier que de nombreux autres bâtiments situés aux abords de la Rotonde sont régulièrement dégradés par des tags et des graffitis de sorte que c'est à bon droit que
Source officielleChambre 4
67c75e380c6b8b177da18c8e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
GRAFI DÉBATS : A l’audience publique du 06 Novembre 2024, l’affaire a été mise en délibéré au 08 Janvier 2025, les parties ayant été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise
Source officielleREFERES
68e0321b74e929a9d8fc57f1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
le 28 Novembre 1939 à , demeurant 46 allée des Colombes - 83150 BANDOL Rep/assistant : Me Christophe HERNANDEZ, avocat au barreau de TOULON Et DEFENDEUR Monsieur [H] [M] né le 18 Août 1949 à GRANDRIS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0705DEC000754903
5 juillet 2005
5 juillet 2005
Elle aurait spécifié que les marques de griffure dans le dos, bien que spectaculaires, étaient superficielles et non provoquées par un objet tranchant.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210710
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Richard Z... puisse pratiquer la gravure, voire des travaux manuels légers, mais sans pouvoir travailler seul en raison du manque de force de son membre supérieur droit ; qu'au regard du coût d'un salarié
Source officielleTPX JCP FOND
69fa5824cdc6046d47b664cf
5 janvier 2026
5 janvier 2026
La partie inférieure est fortement dégradée par des morsures et griffures d’animaux, il y a des rayures sur les deux faces. Tout est à refaire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fda74bc230085be60278c73
1 juillet 2019
1 juillet 2019
Les locaux ont été donnés en sous-location à la société [W] Gravure.
Source officielle1ère chambre civile A
6163a2494e100fed5ecc2ed1
2 décembre 2010
2 décembre 2010
[B] n'a jamais acquis aucune expérience ou expertise technique dans le domaine des machines à gravure.
Source officielle4ème chambre
DTA_2307240_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Or, ainsi que le fait valoir la requérante, le tarif facturé s'applique, aux termes de la délibération du 15 décembre 2021, aux seuls " tags et graffitis ", le coût de la prestation de décollage des affiches
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-237725
27 septembre 2024
27 septembre 2024
The applicant complained, among other things, that the criminal case against him had been fabricated in order to punish him for painting graffiti on a statue of the former president.
Source officiellesoc
613723accd5801467740cc39
5 décembre 2000
5 décembre 2000
X... un intéressement de 5 % sur le chiffre d'affaires hors taxes réalisé sur la gravure effectuée en atelier par le salarié, il résulte des éléments de la cause que compte tenu de l'introduction d'un
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0201DEC000754903
1 février 2007
1 février 2007
Érosions arrondies du dos au nombre de 10 de 5 à 12 cms de long évoquant des griffures.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-182804
9 avril 2018
9 avril 2018
If yes, did the authorities initiate proceedings into painting of graffiti on the statue of Heydar Aliyev and what was the outcome of those proceedings?
Source officiellePPP Contentieux général
66abcd819c59f43650013b64
1 juillet 2024
1 juillet 2024
EXPOSE DU LITIGE Les 30 décembre 2022, 09 et 29 janvier 2023, Mme [M] [F] épouse [B] a consulté son médecin traitant pour des griffures et morsures de chat au niveau des deux mollets survenus le 30 décembre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0206DEC005274699
6 février 2003
6 février 2003
Sol a été brandie et un cocktail Molotov lancé, - en décembre 1996, à différentes dates, à l’inscription de graffitis portant la signature de 4.
Source officiellePage 8 sur 63