[O] [V] (Chargé d'audience) en vertu d'un pouvoir général INTIMÉS : [X] [J] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Hélène AVELINE de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU

[M] [B] (Chargé d'audience) en vertu d'un pouvoir général INTIMÉS : [A] [S] [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Hélène AVELINE de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU

INTIMÉS : [W] [F] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Julie ANDREU de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Hélène

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 10 Octobre 2011 APPELANTE : Mme Hélène Marie Y... épouse X...

REPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE de SAINT ETIENNE CONTENTIEUX GENERAL ET TECHNIQUE DE LA SECURITE SOCIALE ET CONTENTIEUX DE L’ADMISSION A L’AIDE SOCIALE (spécialement désigné en application de

ARRÊT DU 10 Mai 2007 (no , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 07/00001 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 Novembre 2006 par le Tribunal des Affaires de Sécurité

Jean-François Gallice, conseiller et de Mme Hélène Combes, conseiller ; Que par cette inobservation de l'imparité révélée postérieurement aux débats, l'arrêt encourt la nullité ; PAR CES MOTIFS, et

Hélène Y... épouse Z... représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C / Pascal Z...

ne pouvaient assurer la sécurité des passagers de l'Achille X..., trop connu pour avoir été déjà la cible d'une action terroriste; que la société Starlauro Spa a assigné ses contractants en exécution

le 01 Septembre 1956 à CASABLANCA (MAROC) ... 69500 BRON représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Elisabeth ANDRE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Marie Hélène

C/ Hélène Elise Eugénie Y..., Marc Boris Z... NBF-iB travaux Grosse délivrée à maître LEMASSON, avocat.

-9 du code de la construction et de l'habitation, d'ordonner une expertise ayant pour objet : - de décrire l'état de l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée section A N° 347, au 10 rue Sainte Hélène

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 21 MAI 2026 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 24/04379 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N6W7

G : 14/ 03304 Mme Marie-Hélène X... C/ Mme Yvonne X... SERVICE M. J. P. M DE L'HOPITAL DE ST JACQUES M. Jean-Bernard X...

RG N : 13/ 00754 AFFAIRE : Hélène Alexandra, Albertine X... C/ Claude Y... D. B/ E.

directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Montpellier ; Sur le moyen unique, pris en ses deuxième et troisième branches : Vu les articles L. 141-1, L. 141-2 et R. 141-4 du code de la sécurité

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A STATUER - ADMISSION SUR DÉCISION DU REPRÉSENTANT DE L’ÉTAT N° RG 24/05081 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZQG4 MINUTE: 24/1374 Nous, Hélène

juridictionnelle de REIMS) COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Michel DROIT, avocat au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, INTIMÉE : Madame Marie-Hélène

Cet actif a été partagé à parts égales entre Mme Pascale X..., Mme Marie-Paule X...et Mme Hélène X....

Armel Z... et Mme Hélène X... présents sur les lieux de l'incendie le [...], qui ont expliqué, un mois après les      faits, avoir vu des flammes bleues et jaunes, et ont décrit le feu comme une flaque