CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 446 résultats pour « Hélène SEURIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6708165489f19e8c50f85efd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

- N° Portalis DBX6-W-B7I-ZECB N° RG 24/04029 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZECB Minute n° : 24/0 AFFAIRE : [Z], [R] [V] DU 10/10/2024 ADOPTION SIMPLE Grosse délivrée le : à Me Hélène

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67f8088dcf40727a0043a32d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

par Me Pierre-Jean DONNADILLE, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Monsieur [U] [Z] [C] né le 15 Juillet 1952 à [Localité 5] (GIRONDE) [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Hélène

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64fab9b70f624005e653f43f

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

septembre 2023 dans la cause pendante ENTRE : Association ELAÏA, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] Représentée par Me Hélène

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

AMBRE CIVILE ------------------------ Association ELAÏAc/Association OFFICE AQUITAIN DE RECHERCHES

64b0e7dac42a2105dbc59bac

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Avons ce jour rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Association ELAÏA [Adresse 4] - [Localité 3] Représentée par Me Hélène SEURIN de la SCP DACHARRY & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65833af43ea7c8c1129bc543

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

, Greffier, ________________________________________________ DEMANDEUR Monsieur [T] [G] né le 06 Octobre 1957 à [Localité 5] (GIRONDE) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Hélène

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b9484d5a029d9e20d9bee8

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

MAUPARCA 24 cours de la République 33470 GUJAN-MESTRAS N° RG 20/08538 - N° Portalis DBX6-W-B7E-U3ZF représentée par Maître Hélène SEURIN de la SCP DACHARRY & ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a909d0cdc6046d478d57c4

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

, Vu le courrier de Maître Jonathan CITTONE du 14 octobre 2025, Après avoir entendu les parties le 24 octobre 2025, Etaient présents : La SAS PAROT VI et la SAS PAROT TRUCKS, assistée de Maître Hélène

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9ea84cdc6046d47a5a351

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

période d'observation, La société GRAND HOTEL TRIANON SA, dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu, assistée de Maître Baptiste DE FRESSE DE MONVAL, Avocat au Barreau de Paris, de Maître Hélène

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67ec2af4dd062d9f810e0711

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Madame [U] [Z] [S] de nationalité Française 5 Place Calixte Camelle 33000 bordeaux représentée par Maître Hélène

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9ea6bcdc6046d47a5a1eb

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

la période d'observation, La société VIGNOBLES TRIANON SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, a compau, assistée de Maître Baptiste DE FRESSE DE MONVAL, Avocat au Barreau de Paris, de Maître Helène

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a93372cdc6046d47917ff1

Commerce

6 juin 2025

6 juin 2025

MARCHANDISES DEMANDERESSES SAS HILLEBRAND GORI FRANCE, [Adresse 1] SOCIETE DE DROIT ETRANGER HILLEBRAND GORI USA LLC (BENICIA) - USA EXPORT OFFICE[Adresse 2] (ETATS UNIS) comparaissant par Maître Hélène

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

653a06cfd0451e8318d0eb33

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

], RCS de BORDEAUX n° 781 913 074, ayant son siège social [Adresse 17] représentés par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 ayant pour avocat plaidant Me Hélène

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

653a06d0d0451e8318d0eb35

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

RCS de [Localité 15] n° 781 913 074, ayant son siège social [Adresse 18] représentés par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 ayant pour avocat plaidant Me Hélène

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6809c9361f1ed98b447f4364

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

LAMOTHE-BERGERON prise poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social [Adresse 2] Représentée par Me Hélène SEURIN de la SCP DACHARRY & ASSOCIES,

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6360c53e3c369c7f74996d3b

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Mars 1977 à KIRAZ TURQUIE de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] [X] [I] né le 05 Juillet 1975 à YALVAC TURQUIE de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Hélène

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef23d7288dcb2a015a5b

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

en son agence YESSS ELECTRIQUE située, [Adresse 24], à [Localité 23] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Hélène

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

S.A.S. ICARE LEAN, S.A.S. COGEPART 33c/S.A

6438f22ca942a604f5e9336d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Séverine

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7J-OD3I SOCIETE CIVILE DE MOYENS PHYSIOMOUVc/SASU FRANFINANCE LOCATION

67ff3d416d3290e00e0e7a1a

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

d'AIX EN PROVENCE DEFENDERESSES : SASU FRANFINANCE LOCATION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Hélène

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

697871becdc6046d47d75c38

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 8] Représentée par Maître Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Hélène

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

633bccae9be1eb3e2e926c3c

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

TMC SHIPPING ET LOGISTIC, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître Hélène SEURIN de la SCP DACHARRY & ASSOCIES

Source officielle

Page 1 sur 373

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.