TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er juillet 2010), que, par acte du 17 septembre 2001, les époux X... et la société Les Demeures d'Helios

au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : La SAS CITE HÉLIO-MARINE [L] [T], Société par actions simplifiée immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° 421 391 053, dont le siège social est [Adresse

Grosse délivrée le : à : Me Jean Jacques DUFLOS, avocat au barreau de LYON Me Cédric PORTERON, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée

Au soutien de ses prétentions, elle expose que, suite à la séparation des avocats composant le cabinet HELIOS AVOCATS, la société LEXIMM AVOCATS a été créée et que la société LOCAM a refusé de scinder

X... a signé le 10 mai 2004 avec la société Helios commerces Century 21 un contrat d'agent commercial, activité pour laquelle il était immatriculé au registre des agents commerciaux de Carpentras ; qu'il

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard, avocat de M. et Mme [W], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. [T], et l'avis de M.

Dontenwille, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bernard de Saint-Affrique, les observations de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de M.

En conséquence, déboute le salarié de sa demande tendant à vouloir faire indemniser deux fois son temps d'habillage et de déshabillage au sein du centre hélio-marin.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de l'association Atash centre hélio-marin et la condamne à payer à M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2023, Mme B A, représentée par la SELARL Hélios Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 octobre 2022 par lequel

Leblanc, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'URSSAF des Pays de la Loire, de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société Helios informatique venant

par la SELARL BEDRY-JULHE BLANCHARD, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMÉE : Madame [I] [D] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] comparante assistée de Maître SIGNORET-LAVIELLE, avocat

à Lille substitué à l'audience par Maître Margaux HERLIN Avocate à Lille * ET - La SAS AUTO BLITZ [Adresse 2] défenderesse à l'ordonnance d'injonction de payer et demanderesse à l'opposition ayant pour

au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1547 Et ayant pour avocat plaidant Me Thibault SOLEILHAC de la SELARL HELIOS AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1231 INTIMEES : E.A.R.L

de Mme Zoé A, de Me Le Prado, avocat du centre hospitalier régional de Nice et de la SCP Boutet, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes service contentieux 32, - les conclusions

de la société Icade Promotion et la société IP1R et à la SCP Gaschignard, avocat du syndicat des copropriétaires de la résidence helios 1 ; Considérant ce qui suit : 1.

Hélio X, demeurant ... ; M.

Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Charruault, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Hélio A, demeurant ... ; M.

Guérin, conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de M. et Mme [P], de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société BNP Paribas Personal Finance, de la