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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

635b720db201587f74be0395

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Par acte sous seing privé en date du 30 septembre 2006, la société Touristique et hôtelière de Nouvelle Calédonie ( dite la STHNC) a donné à bail à la société SAN REMO, exerçant sous l'enseigne HANOI

Source officielle

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CA

Conseil

CADA:20112147

Appel

7 juillet 2011

7 juillet 2011

conseil relative au caractère communicable, aux patients qui en font la demande, des rapports d'expertise établis à propos des dispositifs médicaux (prothèse mammaire, sonde cardiaque, prothèse de hanche

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69cecaaccdc6046d47e7317f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[Etablissement 1], Madame le Procureur de la République, Monsieur [T] [Z] et Me Camilla TIERNEY-HANCOCK.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

68e55b570e2901d10fa38ddd

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Esquirol, Madame le Procureur de la République, Monsieur [T] [R], Madame [E] [M] et Me Camilla TIERNEY-HANCOCK.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69cecaa9cdc6046d47e73166

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Maître Camilla TIERNEY-HANCOCK ne formule pas d’observation particulière.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69cecaafcdc6046d47e731c8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[Etablissement 1], Madame le Procureur de la République, l’UDAF de la Haute-Vienne, Monsieur [H] [A] et Me Camilla TIERNEY-HANCOCK.

Source officielle
TJ

Service des référés

69de8d22cdc6046d473ca617

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

parties comparantes ou leur conseil, FAITS ET PROCÉDURE Soutenant qu’il estime avoir été victime d’une infection nosocomiale contractée dans les suites de l’intervention chirurgicale d’arthroplastie de hanche

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b05bcdc6046d478fe401

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Suivant certificat médical du lendemain de l’accident, Monsieur [U] [H] a présenté une entorse de l’épaule droite, une contusion hémithorax droit et de la hanche gauche.

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

6a0dfdedcdc6046d47598bf2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

réglé auprès de la société EMIRATES les titres de transport afférent au vol suivant : Numéro de vol : EK 0082 - EK 03994 Aéroport de départ : aéroport de Lyon (LYS) Aéroport d'arrivée : aéroport de Hanoi

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100257

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 11 février 2020), après avoir été opérée, le 7 janvier 2002, d'une hanche par M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00314

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

Offshore, dont le siège est [Adresse 7] (États-Unis), 10°/ la compagnie d'assurance Commonwealth Insurance, dont le siège est [Adresse 9] (Canada), 11°/ la société International Insurance Company Hannover

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

631c2b4dbd7923fcb00afb51

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[X] et de la société Cabinet Guy Hanot, -concernant M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a660a2bbd03a05db965445

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

provisoire, excepté ce qui est de droit, - débouté Monsieur [R] [F] du surplus de ses demandes, - débouté la SAS Hanon Systems [Localité 1] de ses demandes, - débouté la SAS Hanon Systems [Localité

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fc8

Cassation

9 octobre 2002

9 octobre 2002

et profitait de cet instant pour glisser sa main sous les jupes des petites filles qu'il caressait furtivement et parfois de manière insistante sur les fesses, les cuisses, le ventre, le dos ou les hanches

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424648

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

auraient dit qu'il irait en prison s'il n'avouait pas ; qu'examiné par un psychiatre, il a estimé que Jade avait probablement mal interprété un de ses gestes, alors qu'il lui avait mis la main sur la hanche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210880

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

J... estime qu'il existe un lien entre sa symptomatologie à la hanche et l'accident et allègue une imputabilité à cet accident en considérant que celui-ci a précipité l'état séquellaire à la hanche ; qu'il

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000034423663

Admin. suprême

13 avril 2017

13 avril 2017

La société Hanover a demandé à la cour administrative d'appel de Nancy de rectifier cet arrêt pour erreur matérielle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b8bd3db21cbdd891e7

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

Princesse de Hanovre.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302349_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

la hanche gauche.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6799c43c5331f58c9ee86fc2

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

entre la hanche droite et gauche.

Source officielle