(Me Hubert, avocat au barreau de Paris), ainsi que cela ressort du commémoratif du jugement ; qu'en cause d'appel, Mme X... a demandé la nullité du jugement pour violation des droits de la défense ; qu'en

Hubert X... constituaient bien une violation de son contrat de travail et notamment de l'obligation de fidélité qui en résulte, elle n'a pas pu disjoindre la demande reconventionnelle de l'employeur de

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-de-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 24 février 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont

Hugues, - Y...

Jean-Hugues, partie civile, contre l'arrêt n° 116 de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre Jacques Y...

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Saint Hubert SAS par le fonds d'investissement Montagu IV Fund

un contrat Pinnacle rédigé en anglais dont le montage et l'exécution émanaient de Miroslaw X... et dont les prestations ne correspondaient à rien selon l'expert de Secafi ; - après le licenciement d'Hubert

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 juin 2002, n° 352), que la société Hugo

Hubert, domicilié chez M. X..., ..., défendeur à la cassation ; Sur le rapport de M. Chardon, conseiller rapporteur, les conclusions de M.

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 2002, qui, pour excès de vitesse d'au moins 50 km/h, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et 4 mois

Henri Hugues, président de chambre maintenu en activité à titre de conseiller désigné par ordonnance de M. le premier président, pour présider la chambre ; "alors qu'en vertu de l'article 1er de la loi

l'impôt sur les revenus et de la TVA commises par les sociétés Master B, Mon Désir, Satellites Mobiles Communications (SMC), Satel's, Comutec, Regicom International et les entreprises individuelles Hubert

Hubert X..., demeurant ..., 2 / de M.

par la Commission pour rechercher la preuve de pratiques prohibées par l'article 85-1 du traité instituant la Communauté économique européenne ; que l'assistance doit être réalisée sous l'autorité d'Hubert

Par conséquent la demande additionnelle indemnitaire de la société Institut Victor Hugo est rejetée.

produits vendus, le rapport qualité-prix, l'absence d'erreur dans les additions, dès lors que les attestants, d'ailleurs limités à deux clients pour le Romagnola, ne se trouvaient pas dans la situation d'Hugues

Hugues, D...

DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 4 février 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe d'Huberus Y... du chef d'importations