X... de ses fonctions et nommé Maître Hugo, notaire, administrateur de la Selarl pour gérer et administrer l'office. Le 17 novembre 2001, M.

CA CONSUMER FINANCE (anciennement dénommée SOFINCO) inscrite au RCS d’EVRY sous le n° 542 097 522 1 rue Victor Basch - CS 70001 91068 MASSY Représentée par Maître Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES

A D, représenté par Me Hugon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle l'autorité consulaire française à Ankara (Turquie) a refusé d'enregistrer les demandes de visa de

A C et Mme B E, agissant au nom de leur fils mineur D C et en leurs noms propres, représentés par Me Hugon, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Hugon renonce à percevoir la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de ce dernier, pour le compte de Me Hugon, la somme

LE PROVIDEN CIEL demeurant SAS FONCIA TERRES DE PROVENCE - 21 avenue Victgor Hugo - 13100 AIX EN PROVENCE représentée par Me Christophe ARNAUD, avocat au barreau de HAUTES-ALPES DEFENDERESSE : Madame

RESIDENCE LE BOIS D’AUROUZE demeurant FONCIA TERRES DE PROVENCE - 21 avenue Victor Hugo - 13626 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 représentée par Me Christophe ARNAUD, avocat au barreau de HAUTES-ALPES DEFENDEUR

RESIDENCE LE BOIS D’AUROUZE demeurant FONCIA Terres de Provence - 21 avenue Victor Hugo - 13626 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 représentée par Me Christophe ARNAUD, avocat au barreau de HAUTES-ALPES DEFENDEUR

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 10 NOVEMBRE 2021 Le fonds commun de titrisation Hugo

formé le pourvoi n° P 20-18.791 contre l'arrêt rendu le 3 avril 2020 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre civile), dans le litige l'opposant au Fonds commun de titrisation (FCT) Hugo

formé le pourvoi n° H 22-12.997 contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2021 par la cour d'appel de Limoges (chambre économique et sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ au Fonds commun de titrisation Hugo

Article 3 : L'Etat versera la somme de 1 500 euros à Me Hugon, sous réserve qu'elle renonce à percevoir la part contributive de l'Etat à l'aide juridictionnelle.

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mars 2023, Mme C B, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de ses fils mineurs, I A et F A, et Mme G A, représentées par Me Hugon

[S] [P] né le 16 Décembre 1989 à [Localité 1] de nationalité Brésilienne demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Antonino Carbonetto, avocat choisi, avocat au barreau de Paris, substitué par Me Hugo

2023, la société Jaccon, représentée par Me Neveu, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre avant dire droit à la région Auvergne-Rhône-Alpes de produire le mémoire technique de l'offre de la société Hugon

A B, représenté par Me Lucile Hugon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la préfète de la Gironde a implicitement refusé de lui délivrer un titre de séjour à la suite de sa demande

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 septembre 2023, Mme A B, représentée par Me Hugon, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice

Eric X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 25 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant au Fonds commun de titrisation Hugo Créances I, représenté

E..., avocat au barreau de Narbonne, avocat postulant et plaidant FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCE IV représentée par la société de gestion GTI ASSET MANAGEMENT venant aux droits de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires 1, place Victor Hugo à Paris du désistement de son