les marques Boss, Hugo Boss et Hugo Boss 1924 ;que cette société a assigné pour contrefaçon des marques Boss et Hugo Boss et concurrence déloyale la société Big Boss qui utilise le signe protégé au titre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Huron Graffenstaden, dont le siège est ...

SESAM), exerçant sous l'enseigne "Franprix", dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1995 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section A), au profit de la société Riva Hugin-Sweda

Sinou, président de la chambre des huissiers de Savoie, d'une part, et la SCP Husson Spinelli, d'autre part, que celle-ci ne pouvait ignorer que le domicile de Mme X..., veuve B...

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 janvier 2022), le 22 septembre 2011, la société Overzis, aux droits de laquelle se trouve la société Hugo management & participations (la société Hugo management), a conclu

que l'arrêt attaqué a relaxé le prévenu du chef de faux témoignage en matière correctionnelle et débouté en conséquence les parties civiles de leurs demandes ; "aux motifs que rien ne démontre que Husson

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 juin 2002, n° 352), que la société Hugo

Nouvelle Luce Passy, société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1994 par la cour d'appel de Paris (25e Chambre, Section A), au profit de la société Riva Hugin

Par conséquent la demande additionnelle indemnitaire de la société Institut Victor Hugo est rejetée.

L'affaire a été appelée à l'audience du 6 octobre 2023, lors de laquelle la société JSBF VICTOR HUGO a maintenu ses demandes.

X..., de Me Ryziger, avocat de la société SCA Express, de Me Jacoupy, avocat de la société Hugo Boss, les conclusions de M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 février 2003), qu'en 1991, la société Victor Hugo

X... le 1er mars 2000 ; que le certificat prévu par l'article 372-1 ou la déclaration prévue par l'article 374 , alinéa 2, du Code civil ne sont pas produits ; que l'autorité parentale sur l'enfant Hugo

2 / l'Union locale CGT, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1998 par le tribunal d'instance de Montbrison (élections professionnelles), au profit de la société Hugo

Victor Hugo 1 et 2, filiales de la société en nom collectif de Saint Pray, ont acquis divers immeubles par l'intermédiaire de la société cabinet Ribereau ; que la revue immobilière "la lettre M2" a publié

Henriette A..., veuve Z..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 25 février 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige les opposant au Fonds commun de titrisation Hugo

Hugo, - Y... Claude, - A...

d'appel que l'accumulation du passif de la société MTM n'était pas consécutive à des erreurs de gestion de sa part mais à des "circonstances malheureuses extérieures à sa volonté", savoir le cyclone Hugo

; qu'en jugeant que la notification de ce repentir à la société Eponine était nul et de nul effet, au motif qu'une associée et un employé de cette dernière avaient créé une autre société, la société Hugo

Y..., ès qualités, de Me Haas, avocat de la société Huron-Z...         , l'avis de M.