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847 résultats pour « Isabelle BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbda

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CC

civ2

613721b0cd580146773f620e

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Bernard U..., demeurant pla d'Adet châlet "Les Oursons" à Saint-Lary (Gers), 13°) Mme Isabelle U..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 14°) M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

688d9cd6a7cb93066e443964

Appel

1 août 2025

1 août 2025

COUR D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le premier août deux mille vingt cinq A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Isabelle

Source officielle
CC

soc

6137217fcd580146773f448a

Cassation

17 avril 1991

17 avril 1991

(Deux-Sèvres), 7°/ de Mme Nadège G..., demeurant ... 4 à Thouars (Deux-Sèvres), 8°/ de Mme Isabelle J..., demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6794830fc6ca88188aff6b1c

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

FENETRE ET PORTES DE PROVENCE Société TRYBA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Karine TOLLINCHI Me Jérome DE MONTBEL Me Isabelle FICI Décision

Source officielle
CA

Chambre 3-2

67ef71738d5c08d4a262e6c8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

La Cour était composée de : Madame Gwenael KEROMES, Présidente de chambre Madame Muriel VASSAIL, Conseillère Mme Isabelle MIQUEL, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

60331ba8a6a7178d5c2ef050

Appel

26 septembre 2017

26 septembre 2017

cour : Jugement rendu le 17 Mai 2016 par le Tribunal d'Instance de COURBEVOIE N° RG : 11-16-03 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Charles-Edouard PONCET Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90448

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

APPELANTES Madame Yanick X... ... 97170 PETIT-BOURG Non Comparante Madame Isabelle Y...épouse Z... ... 97131 PETIT CANAL Non Comparante INTIMÉE ASSOCIATION GUADELOUPEENNE POUR LA SAUVEGARDE

Source officielle
CC

comm

613723c8cd5801467740e1d8

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle Y..., ès qualités de représentant des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91373

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

APPELANT Monsieur Joël X... ... 97120 SAINT-CLAUDE Comparant en personne INTIMÉE CARPIMKO 6, Place Charles De Gaulle 78882 SAINT-QUENTIN YVELINES CEDEX Représentée par Me WERTER Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd3e

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

son représentant légal, agissant es-qualité de SYNDIC DE COPROPRIETE DE L'ANSE DES SABLES ... 97150 SAINT MARTIN Représenté par Maître Sandrine JABOULEY-DELAHAYE (Toque 13) substituée par Maître Isabelle

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

696aa94ccdc6046d479355e5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

le 8 Janvier 2026, date indiquée à l'issue des débats ; _____________________ DEMANDEUR : Monsieur [M] [F], né le 14 Décembre 1987 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Isabelle

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7203

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Paul A..., demeurant "La Tabourette", Estrablin à Pont Evêque (Isère), 5°/ de Mlle Danièle B..., demeurant ..., 6°/ de Mlle Marie-Louise C..., demeurant ..., 7°/ de Mlle Isabelle D..., demeurant

Source officielle
CC

civ2

613721cbcd580146773f76c2

Cassation

14 décembre 1992

14 décembre 1992

Rodolphe X..., 2°/ Mme Monique Y... épouse Le Ber, demeurant tous deux à Cideville (Seine-Maritime), 3°/ Mme Isabelle X... épouse Caillon, demeurant à Auzouville l'Esneval (Seine-Maritime),

Source officielle
CC

civ2

613721e5cd580146773f88fe

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

(Corrèze), 2 / Mlle Isabelle X..., demeurant ..., Malemort-sur-Corrèze (Corrèze), 3 / La Garantie mutuelle des fonctionnaires et employés de l'Etat et des services publics (GMF), société d'assurances

Source officielle
CC

civ2

613721f5cd580146773f90a1

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

Jean-Marc C..., demeurant route de Bastia à Porto-Vecchio (Corse du Sud), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 18) de Mme Isabelle

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

613721abcd580146773f5dd0

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

(Val d'Oise), 2°) Mlle Isabelle Z..., 3°) Mme Tatiana X..., 4°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93772

Appel

21 novembre 2016

21 novembre 2016

Domicile élu au cabinet de Me Isabel MICHEL-GABRIEL 38 rue de Nozières 97110 POINTE-A-PITRE Non Comparante, ni représentée Ayant pour conseil, Maître Isabelle MICHEL-GABRIEL (Toque 114), avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba64

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Maître Z...Isabelle Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92267

Appel

10 avril 2015

10 avril 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère

Source officielle

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