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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86797
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Sixième Chambre ARRÊT N° R.G :01/02471 Melle Isabelle X... M. Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2f4
4 juillet 2002
4 juillet 2002
G : 01 / 02471 Melle Isabelle X... M. Emmanuel Y...
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f4e0
8 septembre 1998
8 septembre 1998
un grenier où celui-ci était occupé à lire un livre pornographique, il lui aurait dit qu'ils allaient jouer à un jeu ; il l'avait ensuite déshabillée, s'était déshabillé lui-même, l'avait mise sur le dos
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f794
30 octobre 1996
30 octobre 1996
second moyen de cassation pris de la violation des articles 310, 315, 316 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale; "en ce que le président de la cour d'assises a donné acte à Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4ca
28 avril 2011
28 avril 2011
C/ Isabelle X... SCP Z...- A...-B...
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c70e
24 juin 2008
24 juin 2008
V No 2008 / Rôle No 07 / 16805 DIRECTION GENERALE DES IMPOTS C / Isabelle Y... X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02592
16 décembre 2009
16 décembre 2009
un véhicule dont elle évaluait elle-même la valeur vénale, à l'issue du préavis, à 3.374, 05 € ; que les demandes d'Isabelle X..., en ce qu'elles portent sur la légitimité de la rupture du contrat de
Source officielleChambre sociale 4-6
690ae87e28bf9d42b6cb37a8
3 avril 2025
3 avril 2025
V-B7I-WQ2E Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-6 de la cour d'appel de Versailles du 03 Avril 2025 Nous, Nathalie COURTOIS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e45584c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-6 de la cour d'appel de Versailles du 11 Juillet 2024 Nous, Nathalie COURTOIS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Isabelle FIORE
Source officielleChambre sociale 4-2
68709b6e123db6632de31612
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PROCEDURE A JOUR FIXE N° RG 25/02010 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJJ2 AFFAIRE : [Y] [R] C/ S.A.S.TNP CONSULTANTS ORDONNANCE Nous, Isabelle
Source officielleEXPROPRIATIONS
6585ddb5638cf45b25cd5799
21 décembre 2023
21 décembre 2023
------------------------------------------- Grosse délivrée le: à : Expédition le : à : MOTIFS DE LA DÉCISION : Vu le mémoire aux fins de désistement transmis le 21 novembre 2023 par Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896e0
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Mme Isabelle Marie-Thérèse Z... épouse X... C/ M. Didier A...
Source officielleChambre civile 1-7
67f4ad9b76ec6bab6dfbab1f
6 avril 2025
6 avril 2025
délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Isabelle
Source officielleTrib. de Commerce
69eaf0e0cdc6046d4755eef7
21 octobre 2025
21 octobre 2025
JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort, délibérée par Mme Isabel VIGIER, président M. Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00504
10 mai 2012
10 mai 2012
Jean-Marie X... et Mme Isabelle Z... ; AUX MOTIFS QUE « en application de l'article L. 622-34 du code de commerce dans sa rédaction applicable à l'espèce, si la clôture de la liquidation judiciaire
Source officiellecr
6137268ccd5801467742673c
31 mai 2005
31 mai 2005
matériels et dossiers, avec l'aide de son fils, ce que l'intéressé avait d'ailleurs admis dans une lettre du 31 juillet 2001 ; "- que, lors de cette opération, il avait été surpris par deux témoins, Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100206
5 mars 2014
5 mars 2014
... et son épouse, Marie Monique Y..., sont respectivement décédés les 27 août et 10 octobre 2008, en laissant pour leur succéder leurs sept enfants, Guy, Daniel, Solange, Michèle, Louis, Renée et Isabelle
Source officielle19e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1f
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Nous, Isabelle MONTAGNE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Morgane BACHE, Greffier, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 20/02556 - N° Portalis DBV3-V-B7E-UE4M dans une instance
Source officielleChambre 20
69f53378cdc6046d47454939
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Daniel Baal, Président du conseil d'administration, [Adresse 4] [Localité 1] comparant par Me Isabelle SIMONNEAU [Adresse 5][Localité 2]) * SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL [Adresse 6] Sigle : CIC
Source officielle2ème CH - Section 1
63cb937e9c02507c9078dea2
11 janvier 2023
11 janvier 2023
de la Mise en Etat de la 2ème Chambre 1ère Section de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Madame [C], [T] [L] épouse [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle
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