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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Prud'homale
62cfb1e8548bc59fcf4f0ea8
12 juillet 2022
12 juillet 2022
OUEST-COMBLES ORDONNANCE DU 12 Juillet 2022 Nous, Estelle GENET, conseiller chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier lors des débats et de Jacqueline
Source officielleciv1
613722bbcd58014677400c15
4 juin 1996
4 juin 1996
Guy X..., 2°/ Mme Jacqueline Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1994 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit : 1°/ de la Caisse régionale
Source officielleciv3
613723e2cd5801467740f6e1
18 juin 2002
18 juin 2002
Jean Paul I..., demeurant Miglione Talasani, 20230 San Nicolao, 10 / Mme Antoinette I..., épouse X..., demeurant Miglione Talasani, 20230 San Nicolao, 11 / Mme Jacqueline I..., épouse E..., demeurant
Source officielleciv2
613720b7cd580146773edd00
1 février 1989
1 février 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline P., née P.., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1986 par la cour d'appel de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101188
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Louis X..., Mme Jacqueline Z... et M.
Source officiellecr
écembre 1995, qui, dans la procédure suiviec/Jean C
613725a8cd5801467741f8e2
2 juillet 1997
2 juillet 1997
KENNA Jacqueline, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Stéphanie, parties civiles ; contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929b5
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Michel X..., Mme Jacqueline Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
Madame Jacqueline Xc/S.A
6253cab9bd3db21cbdd8bd95
10 juin 2008
10 juin 2008
Madame Jacqueline X... a relevé appel du jugement.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2107851_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
à son corps d'origine, conformément aux dispositions du IV de la loi du 13 janvier 1989.
Source officiellesoc
61372206cd580146773f99c3
3 mars 1994
3 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jacqueline Y..., veuve X..., 2 / M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200733
15 mai 2008
15 mai 2008
, a privé sa décision de base légale au regard des articles 1382 et 1384, alinéa 1er, du code civil ; Mais attendu qu'en énonçant que la faute résultant de la mise en place d'un garde-corps mal fixé
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4de12
26 octobre 1965
26 octobre 1965
(JACQUELINE), EPOUSE Y..., PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, DU 7 JUILLET 1964, QUI A RELAXE Y... DU CHEF DE FRAUDE EN MATIERE DE DIVORCE ET L'A DEBOUTEE DE SON ACTION.
Source officiellesoc
6137230ccd58014677404c14
26 février 1998
26 février 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Corse du Sud, dont le siège
Source officielleciv3
613721d4cd580146773f7d61
22 juin 1993
22 juin 1993
Roger D..., demeurant à Luzech (Lot), lots 26 et 34, 78) Mme Jacqueline B..., demeurant 38, Les Capitelles à Port-Leucate (Aude), lots 28, 32, 33 et 36, 88) M.
Source officielleciv3
613723aacd5801467740cb4e
30 janvier 2001
30 janvier 2001
André Z..., 2 / Mme Jacqueline Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation de deux arrêts rendus les 23 juillet 1997 et 17 novembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a6
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Wacken 67000 STRASBOURG Représentant : Me Gérald FROIDEFOND de la SCP BILLY FROIDEFOND, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, - I-EXPOSÉ DU LITIGE : Madame Jacqueline
Source officielleASSEMBLEE
CETAT:CETATEXT000007667322
15 mai 1981
15 mai 1981
PHILIPPE Y..., DETENU A LA MAISON D'ARRET DE FRESNES, ET POUR MME JACQUELINE Z..., SA MERE, DEMEURANT ...
Source officielle2ème Chambre Cabinet A
679a94fae9a46d1f5a767156
14 janvier 2025
14 janvier 2025
QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDERESSE : Madame [V] [O] née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 12] (TURQUIE) de nationalité Turque [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Florence JACQUELIN
Source officielleREFERES 2ème Section
6a15e1afcdc6046d47051f90
18 mai 2026
18 mai 2026
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007652847
16 mars 1977
16 mars 1977
JACQUELINE DE LA LISTE DES CANDIDATS ADMIS A L'EXAMEN PROFESSIONNEL DE COMMIS DES SERVICES EXTERIEURS DE L'EDUCATION NATIONALE; VU LE DECRET DU 25 MARS 1969; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET
Source officiellePage 8 sur 40
KING NETTOYAGE JLD - JLD AUTO, CORTES, Dominique, Jacqueline
19/05/2024
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CORTES, Dominique, Jacqueline
12/01/2023
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CORTES, Jacqueline
10/09/2015
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SALAET, Arlette, Jacqueline, CORTES
23/06/2009
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SALAET, Arlette, Jacqueline, CORTES
24/05/2009
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