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5 408 résultats pour « Jean Claude BRUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372382cd5801467740aba9

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Jean IU..., demeurant ..., 351 / M. Gilles IV..., demeurant ..., 352 / Mme Brigitte IK..., demeurant ..., 353 / M. Jean-Claude IS..., demeurant ..., 354 / M.

Source officielle

Page 8 sur 271

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Annonces BODACC332 résultats

Journal officiel
Immatriculations

BRUNET, Anthony, Gérard, Jean-Claude

SIREN 982526501Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

21/08/2026

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Créations

RIBOT, Jean-Luc, Bruno, Claude

SIREN 106268873Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

18/06/2026

Voir →

Créations

TISSIER, Bruno, Claude, Jean

SIREN 401115860Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

09/06/2026

Voir →

Créations

BELLUAU, Stéphane, Bruno, Jean-Claude

SIREN 900655317Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

02/06/2026

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Créations

BERTHIE, Bruno, Jean-Claude

SIREN 105009179Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

21/05/2026

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CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af04

Appel

3 mars 2008

3 mars 2008

A compter du mois d'avril 2005, monsieur Jean- Louis D... a repris la direction de la société LA BOULE INTEGRALE, en qualité de président- directeur général succédant à monsieur Claude E....

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

66980bb6b60c111a421beadf

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Madame [F] [Z] [H] épouse [X], [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, juge des contentieux de la protection assisté de Aurélia DENIS, Greffier

Source officielle
CA

18e Chambre

616246ccaf0a1de0eb1b65e8

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Bruno

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02483

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Jean-Claude Y..., domicilié [...]                                                   , contre l'arrêt rendu le 10 juin 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre B), dans le litige l'opposant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd899b0

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

La Rivoire ... 01800 ST JEAN DE NIOST représenté par Maître GRANGE, avocat au barreau de Lyon INTIMEE : SAS METALOR TECHNOLOGIES FRANCE Rue des Aquées 28190 COURVILLE SUR EURE représentée

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007737115

Admin. suprême

17 juin 1988

17 juin 1988

Jean-François XO..., demeurant ... ; - M. Jean-Daniel YY..., demeurant ... ; - M. Jean-Claude XT..., demeurant 3 voie aux Vaches à Santeny (94440) ; - M. Boris YC..., demeurant ... ; - M.

Source officielle
CC

comm

613720eacd580146773ef76a

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

Bruno et non sur une autre société dont l'existence n'est d'ailleurs pas même démontrée... ; que leur acceptation n'a pas été incriminée par la société "Claude Laurent Bruno" bien que les protêts aient

Source officielle
CE

2 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007753704

Admin. suprême

26 mars 1990

26 mars 1990

Claude X..., M. André D..., M. Bruno XW..., M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007834745

Admin. suprême

27 avril 1994

27 avril 1994

Jean-Paul, BERT Z..., BONNES Maurice, Q... Patrick, H... Daniel, T... Patrick, N... Gilbert, BERNARD BY..., U... Bernard, XJ... Richard, XD... Salvator, XL... Jean-Claude, XM... Jean-Pierre, XN...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6c9

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

La convention collective applicable est celle de la métallurgie de la région parisienne et son dernier salaire mensuel brut est de 1. 566, 30 €. M. Steve X... a saisi le C. P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aeb3

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

..., et Madame Céline E... épouse F..., héritière de feue Claudie AA...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c7a6

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Sur la demande de rappel de salaire : Jean-Claude X... fait valoir que la relation de travail étant à durée indéterminée il peut prétendre à un rappel de salaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e8aa

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Monsieur Jean-Jacques X... était lié par une clause de non-concurrence sans contrepartie financière, en conséquence nulle.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Jean-Luc AR..., demeurant ..., M. Jean-Claude AS..., demeurant ... et M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162823f7a007b88ee156789

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Marc DAUGE, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE, Conseiller Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e596

Appel

31 août 2011

31 août 2011

ADIC (ENSEIGNE ROCHE BOBOIS) C/ Jean Paul X...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69ef6e6ccdc6046d47b8258d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Bruno FOUCHET, Président(e), M. Jean-Claude TISSIÉ, M. André MONDOLONI, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01624

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

armand, - l'EARL GGGG... , - la SARL Muller Gilbert, - l'EARL HHHH... , - l'EARL Diringer, - l'EARL KGaec Jean-Claude et fils, - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa3bd3db21cbdd8b9fa

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

Bruno X... C / S. A. S.

Source officielle