sDD97AF0 { width:154.44pt; display:inline-block } .sC30055DD { width:0.44pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 24682/15 Kaan

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me BAUDOUIN, Me HOUFANI, Me PARIENTE et Me KAHN HERRMANN Copies certifiées conformes délivrées le : à Me SKOG ■ 8ème chambre

octobre 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [L] [S] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Florent KAHN

au mois de février 2006 auprès de la Banque Populaire d'Alsace, à concurrence de 192 000 €, pour une durée de 168 mois, - Il s'est porté caution de la SCI KAAN au mois de décembre 2008 auprès de la

Localité 2] Représentée par Me Yassin BOUAZIZ, avocat au barreau de METZ (Dépôt de mandat le 13 septembre 2022) INTIMÉE : Madame [O] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Florent KAHN

Me Claude ANTONIAZZI-SCHOEN, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Madame [H] [S] en sa qualité d'héritière légale de [R] [Z] (décédé) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Florent KAHN

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le mardi 01 avril 2025 Chambre 2-2 Par sa mise à disposition au greffe SAS à associé unique PENN KARN

obligation aux parties de recourir à l'arbitrage, mais leur en laissait seulement la faculté, ce qu'indiquait clairement le libellé de la clause, selon lequel chaque partie " pouvait " (en allemand : " kann

de Commerce, ATTENDU que Monsieur [K] [F] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Titulaire de la procédure de KAON-TA

  Baki Yıldırım, Yusuf Yıldırım, Sabri Yıldırım et Kaan Sümer ainsi que M mes Pelin Sümer (Güneş), Aylin Sümer (Poyraz), Aysun Göğüskabaran et Ayfer Kandemir, sont des ressortissants turcs.

nécessaire pour que soit enclenché le mécanisme de protection prévu par celle-ci, bien que ce critère ne puisse être appliqué de façon rigide, mécanique et inflexible tout au long de la procédure ( Karner

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 avril 1991), que, par contrat du 21 septembre 1981 la société anonyme de Gestion de la Vallée du Kan

, - dire et juger que monsieur [L] [R] ne justifie pas de l'antériorité de l''uvre Eli Kan sur l''uvre DIDI, - dire et juger que monsieur [L] [R] ne justifie pas de l'originalité de l''uvre 'Eli Kan

    Transactions in respect of the flat later purchased by the applicants A flat located at 5-36 Ulitsa Bondarenko, Tula was Kan.’s property. On 24   September 2011 Kan. died.

KAN, - les conclusions de Mme Denis-Linton, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par la décision attaquée, la commission des recours des réfugiés a rejeté le recours de M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Julien KAHN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Adrien BROUSSE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23

    Transactions in respect of the flat later purchased by the applicants A flat located at 5-36 Ulitsa Bondarenko, Tula was Kan.’s property. On 24   September 2011 Kan. died.

23/04118 APPELANTE La société ISO SET SA, société anonyme représentée par son représentant légal Monsieur [F] [H] [X] [Adresse 3] [Localité 1] SUISSE représentée et assistée de Me Julien KAHN