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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
65b9f6768452800008b2b622
25 janvier 2024
25 janvier 2024
KEN C/ [E], [H], S.A.S.
Source officiellechambre 1-4
6a183194cdc6046d473ae5de
27 mai 2026
27 mai 2026
de la société Sanyo Sales & Marketing Europe ; CONDAMNER la société Black Ken aux dépens.
Source officiellecomm
61372229cd580146773fab8a
15 février 1994
15 février 1994
Dorian graveurs (la société Keller) a cédé à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fd9e6fe6149d326bba8d0a6
6 novembre 2019
6 novembre 2019
Cet arrêt a été signifié à l'association KER VIE ASSISTANCE le 16 novembre 2018.
Source officielle1ère Chambre
60365e7bcdbdf4beb9d887dc
3 novembre 2015
3 novembre 2015
Ker An Azel aux dépens. La S.C.I. Ker An Azel a, par déclaration au greffe du 17 septembre 2014, interjeté appel contre ce jugement.
Source officielleTPTG
6974ff06cdc6046d4793fafa
8 janvier 2026
8 janvier 2026
La société Keos intervient en 3ème phase à la demande de l’expert mandaté par M. [K] [B]. Il est établi qu’à l’issue de l’intervention de la société Keos, le véhicule a été remis en état. Or, M.
Source officielleciv3
été Keller fondations spéciales de son recours en garantiec/M. et Mme Z
ECLI:FR:CCASS:2015:C300424
15 avril 2015
15 avril 2015
Il a été vu précédemment que la société Keller a commis une erreur dans l'implantation des colonnes ballastées ; Si la société Nord Lotir est responsable de la société Keller, son sous-traitant vis-à-vis
Source officielleChambre sociale section 1
635b71b4b201587f74be01ac
27 octobre 2022
27 octobre 2022
En conséquence, la SAS Keller Fondations spéciales sera condamnée à verser à M. [R] la totalité de la somme telle que calculée. 2) Sur le travail dissimulé La SAS Keller savait que M.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b4d6a1cdc6046d479b52b3
21 janvier 2026
21 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES JUGEMENT arrêtant le plan de redressement par continuation, de la SAS KER BREIZH INN PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE prononcé le 21 janvier 2026 par mise à disposition
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00007_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Par suite, la commune de Valenciennes n'est ainsi pas fondée à opposer l'autorité de la chose jugée aux conclusions de la société Keller Fondations Spéciales.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301908_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Elle soutient que : - les moyens soulevés par la société Keller relèvent de l'appréciation du mérite respectif des offres et non d'une dénaturation ; - la société Keller ne démontre pas que les dénaturations
Source officielleREFERES GENERAUX
677eda59b01eea4cf01a6581
8 janvier 2025
8 janvier 2025
KEV ART STYLE LE SALON, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante DEBATS : Après avoir entendu à l’audience du 27 Novembre 2024 les parties comparantes ou leurs conseils, l’ordonnance
Source officielle3ème chambre A
6618cf0d7935f50008be42f9
11 avril 2024
11 avril 2024
KEP TECHNOLOGIES EMEA (anciennement dénommée Kep Technologies High Tech Products), au capital de 17.500.000 euros, enregistrée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 440 523 926
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67134bf8208351cec6586655
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Française Keb, représentée par Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET & AUTRES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0267 - N° du dossier C6627 Intimée : S.A.R.L.
Source officielle2ème chambre
DTA_2205974_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Elle soutient que : - les travaux de forage réalisés par la société Keller fondations spéciales sont à l’origine des dégradations subies sur ses installations ; - la responsabilité de la société Keller
Source officiellecomm
6079d6709ba5988459c5b20e
14 janvier 1970
14 janvier 1970
DE LEUR DEMANDE EN REMBOURSEMENT D'UN PRET CONSENTI A KEDDAR ALORS QUE SELON LE POURVOI, L'INDIVISIBILITE DE L'AVEU NE PEUT ETRE INVOQUEE PAR KEDDAR LORSQUE DES DOCUMENTS DU PROCES RESULTENT, EN DEHORS
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:488166.20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Sur les pourvois provoqués de la société Keller Fondations Spéciales et de la commune de Valenciennes : 8.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60336eb2b152d8230c5b0699
16 juin 2017
16 juin 2017
Faits et procédure Pour les besoins de son activité, la société Kem One (Kem), producteur de PVC, se fournit auprès de la société Total Petrochemicals France (Total) en utilités (vapeur, eau, traitement
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2501474_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) ordonner l'intervention forcée de la SCP b.t.s.G², prise en la personne de Me Denis Gasnier, en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Kem
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01825_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
chrome, la société Keller Dorian Graveurs restant propriétaire du terrain.
Source officiellePage 8 sur 404