CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372697cd58014677426d05
1 février 2006
violences volontaires sans incapacité sur mineurs de 15 ans par personne ayant autorité, hormis les faits touchés par la prescription soit les faits commis avant le 16 juin 1996 sur Ariane et Antoine Y..., Kévin
Cour d'Appel
6253cb5fbd3db21cbdd8d5d5
27 janvier 2011
15/ 06/ 2010 représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de la SCP DEFOSSEZ GILLARDIN VEINAND DEMORY, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPE INTIMÉ Monsieur Kévin
6253cb66bd3db21cbdd8d632
3 février 2011
Des relations de Monsieur Sébastien X...et de Madame Heïdi Z...sont issus quatre enfants : - Kévin, né le 2 janvier 2004, - Enzo, né le 24 mai 2005, - Stacy, née le 11 mars 2007, - Alycia, née le 11
JAF Cabinet 10
671008b24592a85f66842a5c
15 octobre 2024
DB22-W-B7G-Q5YV DEMANDEUR : Madame [P] [V] épouse [X] née le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 11] (ALGERIE) de nationalité Algérienne [Adresse 7] [Localité 10] non comparante, représentée par Me Kévin
Jld
66a29c5e80b1d994348aab54
25 juillet 2024
Ces droits, à l'exception de ceux mentionnés aux 5°, 7° et 8°, peuvent être exercés à leur demande par les parents ou les personnes susceptibles d'agir dans l'intérêt du malade.
Trib. de Commerce
6a0f90e5cdc6046d4780aefe
6 mai 2026
[S] [P] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] comparant par Me Kevin MORDACQ [Adresse 3] DEFENDEUR SAS [B] [Adresse 4] 92300 Levallois-Perret comparant par SCP [M] et Associés [Adresse 5] et par Me EDOUARD
Chambre-1 civile et com.
6970844ccdc6046d471406f6
20 janvier 2026
Kevin LECLERE VUE, conseiller GREFFIER D'AUDIENCE : Mme Lucie NICLOT, greffier ARRÊT : Contradictoire, prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Chambre 3-2
6348fed963d497adffda3d83
13 octobre 2022
DBVB-V-B7C-BDNOB SARL IRIS BLEU COM C/ Société SAM GS COMMUNICATION SELARL JSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Eric TARLET Me Kevin
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008129972
17 janvier 2003
Wilfrid Kevin Boris X..., ; M.
Loyers commerciaux
668839d9342d338c20d3127c
5 juillet 2024
Par acte authentique du 13 juillet 1999, Monsieur [B] [W] a cédé son droit au bail à la société en formation KAREN KEVIN et le bailleur appelé à la cession a déclaré consentir à ce que la destination des
6253cd30bd3db21cbdd9287b
15 octobre 2015
Kevin X... a été employé par la Sasu Plus Elec du 2 mai 2012 au 15 mars 2013, en qualité d'électricien ouvrier, moyennant une rémunération mensuelle brute moyenne de 2 205, 28 ¿.
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02037_20240919
19 septembre 2024
et L. 423-8 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, qui n'ont pas entendu écarter l'application des principes ci-dessus rappelés. 5.Il apparaît que l'enfant de Mme A, Kevin
6348feda63d497adffda3d87
Portalis DBVB-V-B7C-BDNPQ SARL IRIS BLEU COM C/ L'URSSAF PACA SELARL JSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Michel PEZET Me Kevin
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201727
8 novembre 2012
préjudices énumérés par l'article L. 452-3 du code de la sécurité sociale, contrairement à ce que soutient la Caisse primaire d'assurance maladie du Calvados, il doit être fait droit à la demande de Kévin
Pôle 4 - Chambre 13
696771e3cdc6046d473f139c
13 janvier 2026
35L7-V-B7G-CGAZK Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Juin 2022 -TJ de [Localité 12] - RG n° 19/08896 APPELANTS : Monsieur [D] [X] [Adresse 9] [Localité 8] Représenté par Me Kevin
9ème chambre
DTA_2407095_20260306
6 mars 2026
Il est mentionné que cet acte a été pris sur la base d’un jugement supplétif n° 38 du 5 janvier 2022 du tribunal de grande instance de Bangui, document qui n’est pas produit à l’instance.
6348feda63d497adffda3d85
Portalis DBVB-V-B7C-BDNOJ SARL IRIS BLEU COM C/ [V] [Y] SELARL JSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Etienne BERARD Me Kevin
DTA_2308540_20251203
3 décembre 2025
Par dérogation, la prestation mentionnée au 15 de l'annexe précitée ne peut être réalisée qu'en immeuble bâti individuel situé en France métropolitaine ».
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00517
24 mai 2018
Kevin X..., domicilié Cabinet M... Y..., [...] [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire ou syndic de M. I...
JAF section 4 cab 3
68e88b273ea43407b9fb9bb4
8 octobre 2025
N° Portalis 352J-W-B7J-C73VV N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 08 octobre 2025 Articles 233 -234 du code civil DEMANDEURS Monsieur [K] [Y] [Adresse 5] [Adresse 5], ALLEMAGNE Représenté par Me Kévin
Page 8 sur 34