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1 787 résultats pour « Lancelin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2400681_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Lancelot, - et les conclusions de Mme Cerf, rapporteure publique désignée en application de l’article R. 222-24 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400682_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400155_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2400225_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500161_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Lancelot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007731424

Admin. suprême

1 juillet 1988

1 juillet 1988

Jean-Claude Z... en vue de l'édification d'une maison d'habitation sur un terrain situé à la Chatre-Langlin (Indre) et, d'autre part, à l'allocation d'une indemnité ; °2) annule le permis de construire

Source officielle
CC

comm

613720c0cd580146773ee19a

Cassation

21 juin 1988

21 juin 1988

A..., Lancelot et Morin, les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2200502_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

Lancelot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2400195_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Lancelot, premier conseiller, en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

62ce63859a20ce9fcf12689d

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

OVERSTAR RCS DU LUXEMBOURG dont le siège social est sis : [Adresse 7] [Adresse 1] [Adresse 8] représentés par Me Simon LAMBERT, membre de la SCP LANCELIN ET LAMBERT, avocat au barreau de DIJON,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd8507e

Appel

4 juillet 2000

4 juillet 2000

COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS VENANT AUX DROITS DE LA SA CREDIT GENERAL INDUSTRIEL dont le siège social 69 avenue de Flandre 59700 MARCQ EN BAROEUL assistée de Maître Jacques LANCELIN, avocat

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500302_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

CEDH, 23 août 2016, J.K et autresc/Suède

DTA_2500820_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Lancelot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400328_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le comptable public a émis, le 6 décembre 2023, à l'encontre de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dd98

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

Deux enfants sont issus de cette union : - Lancelot, né le 3 juillet 1998, - Léandre, né le 13 mars 2000.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2109500_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

C B, à son vœu de rang n° 2 au sein du lycée Langevin-Wallon à Champigny-sur-Marne, ensemble la décision de rejet de son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre au recteur de l'académie de Créteil de l'affecter

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2400426_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Lancelot, premier conseiller, en application de l'article L. 774-1 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400826_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Lancelot, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400258_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400307_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de Me Tiburce, avocate de M. D, et de Me Nicolas, avocat de la commune du Morne-Vert.

Source officielle

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