AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2400681_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Lancelot, - et les conclusions de Mme Cerf, rapporteure publique désignée en application de l’article R. 222-24 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400682_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400155_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge Unique
DTA_2400225_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500161_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Lancelot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007731424
1 juillet 1988
1 juillet 1988
Jean-Claude Z... en vue de l'édification d'une maison d'habitation sur un terrain situé à la Chatre-Langlin (Indre) et, d'autre part, à l'allocation d'une indemnité ; °2) annule le permis de construire
Source officiellecomm
613720c0cd580146773ee19a
21 juin 1988
21 juin 1988
A..., Lancelot et Morin, les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2200502_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Lancelot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2400195_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Lancelot, premier conseiller, en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2 e chambre civile
62ce63859a20ce9fcf12689d
12 juillet 2022
12 juillet 2022
OVERSTAR RCS DU LUXEMBOURG dont le siège social est sis : [Adresse 7] [Adresse 1] [Adresse 8] représentés par Me Simon LAMBERT, membre de la SCP LANCELIN ET LAMBERT, avocat au barreau de DIJON,
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd8507e
4 juillet 2000
4 juillet 2000
COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS VENANT AUX DROITS DE LA SA CREDIT GENERAL INDUSTRIEL dont le siège social 69 avenue de Flandre 59700 MARCQ EN BAROEUL assistée de Maître Jacques LANCELIN, avocat
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500302_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
CEDH, 23 août 2016, J.K et autresc/Suède
DTA_2500820_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Lancelot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400328_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le comptable public a émis, le 6 décembre 2023, à l'encontre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd98
5 mai 2011
5 mai 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Lancelot, né le 3 juillet 1998, - Léandre, né le 13 mars 2000.
Source officielle4ème chambre
DTA_2109500_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
C B, à son vœu de rang n° 2 au sein du lycée Langevin-Wallon à Champigny-sur-Marne, ensemble la décision de rejet de son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre au recteur de l'académie de Créteil de l'affecter
Source officielleJuge Unique
DTA_2400426_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Lancelot, premier conseiller, en application de l'article L. 774-1 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400826_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Lancelot, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400258_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400307_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de Me Tiburce, avocate de M. D, et de Me Nicolas, avocat de la commune du Morne-Vert.
Source officiellePage 8 sur 90