CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

45 058 résultats pour « Leron-Mamoudy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2501999_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

C, représenté par Me Lebon-Mamoudy, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à

Source officielle
?

ADLC

ADLC:18-DCC-154

droit de la concurrence

13 septembre 2018

13 septembre 2018

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Soprofen par le groupe Bouyer Leroux

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

6137226bcd580146773fccfd

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

siège social est à Cannes (Alpes-Maritimes), avenue d'Oxford, représentée par sa gérante en exercice, demeurant audit siège, 2 ) de Mme Marguerite A..., demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), Villa Mamouni

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2501996_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Lebon-Mamoudy, avocate de MM.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2501998_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Lebon-Mamoudy, avocate de MM.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2402045_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lebon-Mamoudy, avocate de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02422_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Procédure devant la cour : Par un mémoire, enregistré le 18 juin 2024, Me Lebon-Mamoudy, avocate de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC03225_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lebon-Mamoudy, avocat de M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9be7c45d709b4f6291c72

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

Selon devis en date du 25 octobre 2015, ils ont commandé, auprès du magasin Leroy Merlin d'[Localité 5], huit fenêtres de trois différentes tailles.

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420bb8

Cassation

29 octobre 1998

29 octobre 1998

francs, a été supportée par cette dernière ; "qu'il a, par la suite, remis à Corso, pour paiement sur les fonds sociaux, plusieurs factures de matériel de bricolage émanant de Monsieur Bricolage ou de Leroy

Source officielle
CC

comm

613722f1cd580146774038a8

Cassation

2 décembre 1997

2 décembre 1997

la fin de l'année 1980; qu'en imputant la voie de fait qu'elle a cru devoir constater à la seule société X... automobiles, sans tenir compte du rôle joué par le concédant et par la société mère Leroux-Boivin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01395

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

[N] indiquant que le salarié effectuait 39 heures de travail hebdomadaire au cours de la mission chez le client Leroux et Lotz, un relevé d'heures officiel en vigueur chez le client Cofely Axima corroboré

Source officielle
TA

JU OQTF 6 semaines

DTA_2402014_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lebon-Mamoudy, avocate de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01914

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

E... à une société lettone, la société Eco Rims, suite à une cession de ces contrats par la société polonaise Camelen ; que sans contester que M. H...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00335

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

Leroy Merlin [Localité 3], après débats en l'audience publique du 26 février 2025 où étaient présents M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2301069_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabas, rapporteure, - et les observations de Me Lebon-Mamoudy, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2301357_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabas, rapporteure, - et les observations de Me Lebon-Mamoudy, représentant M.

Source officielle
CC

comm

61372406cd580146774114b9

Cassation

7 janvier 2003

7 janvier 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 23 novembre 1999), que la société Leroy

Source officielle
TA

JU OQTF 6 semaines

DTA_2301623_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 26 mai et 19 juin 2023, Mme C épouse B, représentée par Me Lebon-Mamoudy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102530_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et, sous réserve que Me Lebon-Mamoudy, avocate de M.

Source officielle

Page 8 sur 2253

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.